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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-M4AR S.A.R.L. SIMA 17c/S.N
6710aa43be64d7e510244ed2
16 octobre 2024
16 octobre 2024
- infirmer le jugement en ce qu'il a condamné la société Sima 17 à payer à la société Labenne Rougier la somme de 10.804,98 euros ; - débouter la société Labenne Rougier de toutes ses demandes, fins
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d2d
27 juin 1997
27 juin 1997
"Lors de notre visite, il n'y avait plus de lapins sur la parcelle de Madame Y....
Source officielleAvis
CADA:20190340
31 août 2019
31 août 2019
secrétariat le 20 janvier 2019, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage (ou autre type de chasse) de lapins
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6688de46676b73dd81b96faa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
en chocolat à l' emballage « doré » de l' année 2017 et le lapin en chocolat à l'emballage bronze de l' année 2018 dont le code- barres est 2062 6013, - le lapin en chocolat à l' emballage « crème »
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f3b787c4000862f5cf
26 avril 2024
26 avril 2024
en chocolat à l'emballage « doré » de l'année 2017 et le lapin en chocolat à l'emballage bronze de l'année 2018 dont le code- barres est 2062 6013, . le lapin en chocolat à l'emballage « crème » de
Source officielleChambre 1-1
6967a959cdc6046d4746f54a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[R] [N] à la SCI du Lapin Blanc : - condamné M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163f127fb73a9295bca64f6
25 février 2010
25 février 2010
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/10458 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Avril 2009 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/80559 APPELANT COMITE LAPIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cde
30 novembre 2001
30 novembre 2001
Par requête en date du 7 décembre 1998, Monsieur Didier X..., alléguant être victime de dégâts à ses cultures maraîchères qui auraient été causés par des lapins sur différentes parcelles qu'il exploite
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6162dcf8cadecb9ef7c7e012
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Le 8 août 2008, la société PROMOFEL a cédé son fond de commerce à la société Larenne qui a repris les salariés de la société Promofel.
Source officielle5e chambre civile
62849062498a54057d102e64
17 mai 2022
17 mai 2022
La SCEA rappelle que le propriétaire de la parcelle est responsable des dégâts causés par les lapins si le nombre anormal de lapins est dû à une absence d'entretien des terres ou de l'insuffisance des
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e2
3 avril 2003
3 avril 2003
Par déclaration remise au greffe de la Cour le 26 octobre 2001, la société LAPON a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b61a
3 avril 2003
3 avril 2003
Par déclaration remise au greffe de la Cour le 26 octobre 2001, la société LAPON a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab04
29 avril 2008
29 avril 2008
Premier Président de la Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08/281 ; ENTRE La COOPERATIVE des PRODUCTEURS de LAPINS
Source officielle1re Chambre A
6162c1cc34defd4c4b3b4621
12 février 2013
12 février 2013
SUR CE Attendu qu'une pandémie a causé la mort de la quasi totalité du cheptel de lapins de la SCEA [Adresse 7] ; Que celle-ci en impute la responsabilité à Mademoiselle [T], laquelle a, dans le
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fcf
8 novembre 2006
8 novembre 2006
Le sol est sableux, ce qui est très favorable à la prolifération des lapins.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b35a1775905dba3bcfa
11 juillet 2023
11 juillet 2023
La sarl de [Adresse 1] livre ainsi à l'abattoir 25000 lapins tous les 75 jours, ce qui correspond à environ 121500 lapins chaque année.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb74
30 novembre 2011
30 novembre 2011
tribunal a, par jugement du 2 mars 2010 : - débouté Monsieur Lucien X...et Madame Rose C... épouse X...de leur demande de condamnation des consorts Y...à enlever l'intégralité des volailles et des lapins
Source officielle5e chambre civile
63d0d5fa81a7b805de12b600
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par une déclaration au greffe du 17 novembre 2014, [F] [X] a fait assigner [G] [O] et l'association communale de chasse de Cuxac d'Aude pour obtenir l'indemnisation des dommages causés par des lapins
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f800
31 mai 2012
31 mai 2012
Lacen X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616243c51217cad6c01649cb
6 décembre 2013
6 décembre 2013
, intérieur et bordure de capuche lapin /longueur 78 cm), - en 2006, sous la référence interne AF 78178VLHCY (garniture lapin, intérieur de capuche lapin, bordure de capuche coyote /longueur 78 cm),
Source officiellePage 1 sur 16