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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01857_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La société Lapoule Roland relève appel de ce jugement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68fb978111af6ba0065f3cba
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SELASU I.B JURIS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0009BLG Madame [F] [R] [D] [W] EPOUSE [V], représentée par Me Imen BEN LAHOUEL de la SELASU I.B JURIS, avocat au barreau de PARIS -
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT01598_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
L'ensemble des moyens soulevés par la SAS Charles Lapous doit, par suite et pour ce seul motif, être écarté. 5.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02214_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 19 juin 2025, Mme A, représentée par Me Lapouble, conclut au rejet de la requête, à ce que soit enjoint au ministre des affaires sociales de la réintégrer et à ce
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_20BX04221_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 décembre 2020, Mme A, représentée par Me Lapuelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 septembre 2020 du tribunal administratif
Source officielleAvis
CADA:20161737
9 juin 2016
9 juin 2016
sollicitée est accessible à tous sur le site internet de la préfecture dans la rubrique dédiée aux annexes à l'adresse suivante : http://www.gard.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-lapopulation
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938d8
13 janvier 2017
13 janvier 2017
de leurs demandes, - condamner solidairement la société Viagers Lapous, la SCP A...- B... et la SCP C...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a1924f8cdc6046d4753a220
28 mai 2026
28 mai 2026
vente immobilière et à la distribution du prix Décision attaquée : n° 24/00031 rendue par le Juge de l'exécution de PARIS le 15 Janvier 2026 Appelant : Monsieur [A] [B], représenté par Me Imen BEN LAHOUEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e46c25a97f0381f5446
25 février 2014
25 février 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 25 FÉVRIER 2014 (Rédacteur : Madame Myriam Laloubère, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef46
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04217_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 3 octobre 2022 la commune de représentée par la SELAS Fidal, agissant par Me Lamouille, conclut au rejet de la requête et à ce que M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02764_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 août et 8 septembre 2023, la société RJO conseils et participations, mandataire ad hoc de la SCCV l'Odyssée, représentée par Me Lamouille
Source officielleChambre Sociale
631ade51f575634f1371ef3c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef3e
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 10] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef44
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 13] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef4a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 10] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef4c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EUROFOIL FRANCE [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON CELINE BART AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie LARROUIL,
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02994_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 mars 2024, l’association Société Nautique de Narbonne, représentée, en dernier lieu, par Me Lapuelle, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00153_20250218
18 février 2025
18 février 2025
A, représenté par Me Lapuelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 novembre 2024 ; 2°) d'annuler les décisions implicites de rejet ; 3°) d'enjoindre à la commune de Lunel de lui
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01339_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Procédure antérieure : Mme B a demandé au tribunal administratif de Pau d'enjoindre à la commune de Laloubère de transmettre son dossier au centre de gestion de la fonction
Source officiellePage 1 sur 8
LAPOUBLE, Yohan
10/04/2026
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LAPOUBLE, Yohan
03/08/2025
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LAPOUBLE, Marion, Florence
05/06/2025
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SOCIETE PROFESSIONNELLE BELTRAND-PARODI-LAPOUBLE-LOUBET
27/10/2024
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Poésine, LAPOUBLE, Julie
15/03/2024
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