Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 résultats pour « Lara CCC »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Il est créé à New York, à compter du 1er avril 2001 et jusqu'au 30 juin 2004, un poste de directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président de la Cour des comptes au comité des commissaires aux comptes (CCC) de l'Organisation
Article 7
classement ci-après entre les différents groupes d'indemnité de résidence : Groupe Fonction exercée Groupe IV Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC
Article 6
l'article 14 de l'arrêté du 28 mars 1967 susvisé dans les conditions suivantes : Groupe Fonction exercée Groupe I Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC
Article 2
demande des magistrats ou des rapporteurs des juridictions financières près du siège des organisations contrôlées en qualité de : Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant le premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC
Article Annexe II
Le début du journalisme : quelques pages des Articles de Mariano José de Larra.
Article Annexe I
Teucrium asistatum Perez Lara. Germandrée de Crau. Teucrium fruticans Germandrée arbustive. Teucrium massiliense Germandrée de Marseille. Teucrium peudochamaepitys Germandrée à allure de pin.
LEGIARTI000045166922
SAINT-PIERRE-DE-LAGES 21310543000010 SENARENS 21310551300013 TARABEL 21310557000013 TOURNEFEUILLE 21310567900012 VALLESVILLES 21310573700018 VERFEIL 21310592700015 LARRA
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.
Article Annexe II table A
Fourr. 125970 Teucrium aristatum Perez Lara. 126034 Teucrium scordium L. 126124 Thalictrum flavum L. 126150 Thalictrum lucidum L. 126167 Thalictrum morisonii C. C.