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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b8
18 octobre 2001
Y..., comparant assisté de Maître LARAIZE, - l'identité du prévenu Z...
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3e Chambre B
615e0e5ac25a97f0381f555e
29 septembre 2014
GRDF SARL LARAZER SA GAN ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me S.
8ème chambre
69e9ace6cdc6046d4737e391
22 avril 2026
représentant légal Représentée par Me Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1792 Ayant pour avocat plaidant la SELARL Ambroise de PRADEL DE LAMAZE
M. le Procureur de la République, le 17 Avril 2002c/Monsieur PITOISET X
6253c8cebd3db21cbdd86530
8 janvier 2003
93) de Robert et de RACH Suzanne de nationalité française, marié Directeur des achats demeurant 23 rés du Bois Dormant 77123 NOISY SUR ECOLE Prévenu, comparant, libre appelant Assisté de Maître LARAIZE
ASSOCIATION UFC QUE CHOISIR, le 27 Juin 2001c/Monsieur Z
6253c8b4bd3db21cbdd86053
18 juin 2002
Bailly - 59700 MARCQ EN BAROEUL jamais condamné Prévenu, intimé, libre comparant assisté de Maître LARAIZE Gérard, avocat au barreau de PARIS (D 1909) Z...
Pôle 5 - Chambre 4
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11 décembre 2019
judiciaire du contrat de franchise du 8 juillet 2010 conclu entre la société Distribution Casino France et la société Lara ; - condamné la société Lara à payer à la société Distribution Casino France
Avis
CADA:20151054
2 avril 2015
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier électronique enregistré à son secrétariat le 6 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Buëch-Durance de Laragne-Montéglin
CADA:20153341
10 septembre 2015
suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication d'une copie des annexes de la notoriété acquisitive concernant la parcelle D531 X à Saint-André-de-Lancize
6253c928bd3db21cbdd8770c
17 février 2005
C/ SA LACHAIZE CREATION Me Y...
Juge des référés
ORCA_26LY00277_20260331
31 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Le Centre Culturel Œcuménique Jean-Pierre Lachaize a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner la région Auvergne Rhône-Alpes
ORCA_26LY00280_20260331
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SCI La Rayonne et le Centre Culturel Œcuménique Jean-Pierre Lachaize ont demandé au tribunal administratif de Lyon, d’une part d’annuler
Chambre 3-1
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12 janvier 2023
POISSONNIER, [J] & ASSOCIES C/ SAS LACAILLE & LASSUS ARCHITECTES ASSOCIES S.C.I. SCCV LA CASCADE S.A.S.
2ème CHAMBRE CIVILE
69f44731cdc6046d472eda94
30 avril 2026
[Q] aux dépens, - autorisé en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, maître David Larrat à recouvrer directement contre la partie condamnée ceux des dépens dont il
CADA:20144440
11 décembre 2014
novembre 2014, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie du procès-verbal de l'échange intervenu entre propriétaires sur la commune de Saint-André-de-Lancize
6253c85cbd3db21cbdd850f9
19 juin 2000
Homologue l'état liquidatif dressé par Me SERE de LANAUZE transformé le 22 novembre 1996 en procès-verbal de défaut, sauf à en modifier le montant de la créance de salaire différé.
6253c97dbd3db21cbdd887a1
25 août 2006
./ LACAILLE (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) Madame Anathalie Y... ... Représentant : la SELARL G.A.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
668f76c39b65e642c58784fc
9 juillet 2024
DELABIE copie exécutoire le 09 juillet 2024 à Me LACAILLE Me CANU-RENAHY EG/BT COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Pôle 1 - Chambre 5
65a0f454383a880008fd075d
11 janvier 2024
Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Et assistée de Me Donatienne LEGRAIN BEYSSIER substituant Me Gérard LARAIZE
Chambre civile TGI
651d033ffe8d588318c1b020
3 octobre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre civile TGI N° RG 23/00696 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F43Q Monsieur [Z] [H] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christine LACAILLE, avocat au
6253cb80bd3db21cbdd8da47
25 mars 2011
ont été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile Procédure : Assistance éducative Mineure concernée Lamaiae