Par conclusions enregistrées au RPVA le 9 février 2023, la société Bernard Lapierre demande à la cour de : Recevoir la société Bernard Lapierre en son appel ; A titre principal, Réformer le

LAITIERE DE [Localité 4], prise en la personne de son gérant et/ou de tout représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 8] [Localité 4] représentées par Me François

- débouté la société Larrieu automobiles de sa demande de dommages et intérêts.

taux légal à compter de la mise en demeure du 08 février 2022, - rejeté la demande d'expertise judiciaire de la société Lauriere et Fils , - condamné la société Lauriere et Fils à payer à la société

462 du code de procédure civile, -de rectifier de l'arrêt rendu sous le n° RG 21/00774 du 17 juin 2025 par la cour d'appel de Grenoble pour que la longueur du passage soit de 8,5 mètres et que sa largeur

ORDONNE : Article 1er : La requête des sociétés BC Larrieu et Capy est rejetée.

[L] ont pris l'initiative en 2013 de retirer le portail qui fermait l'accès à la cour pour ériger à la place au droit de leur mur de façade un muret empiétant en partie sur la cour et réduisant la largeur

En cinquième lieu, la société Laurière et fils demande une somme de 5 780,50 euros HT au titre des travaux supplémentaires TS 13 bis « carottages au travers des culées C0 et C1 pour vérification de largeur

LARRIEU AUTOMOBILES C/ S.A.R.L.

C..., ès qualités, les sociétés Audit & Solutions et Lapierre des deux rives, M.

R.G : 10/01213 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 24 novembre 2009 RG : 2008/02724 ch no10 SARL CLAIRE LAPIERRE PROMOTION IMMOBILIERE C/ Z...

CONDAMNER la société REDEN TECHNIQUE à payer à la société LARRERE ENVIRONNEMENT la somme de 3.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Le SDAE de la Charente-Maritime, la société Socoma Ingénierie et la société Laurière et Fils ne produisent aucun élément de nature à remettre en cause cette appréciation.

C..., ès qualités, les sociétés Audit & Solutions et Lapierre des deux rives, la Caisse régionale du crédit agricole mutuel du Languedoc, M.

A..., ès qualités, les sociétés Audit & Solutions et Lapierre des deux rives, M.

A C a demandé au tribunal administratif de Limoges d'annuler l'arrêté du 18 juillet 2019 par lequel le maire de la commune de Saint-Sulpice-Laurière s'est opposé à la déclaration préalable déposée pour

La convention collective nationale des coopératives agricoles laitières s'applique au contrat de travail.

au tribunal administratif de Bordeaux de condamner la commune de Vanxains, ou à défaut cette commune solidairement avec les sociétés Centre d'études du sud-ouest (C), B J et patrimoine (B) et Laurière