Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Laura LAURENS »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).
Article 2-1
Travail attenant, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe n° 53 ; 23° Dans le département de la Guadeloupe (971) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura
Article 1
des vins de pays de la Bénovie ; - le décret du 5 avril 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de Cassan ; - le décret du 5 avril 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des coteaux de Laurens
Article Annexe II (suite)
Burg Industrie 139, rue de Laurens-PA Aix-les-Milles, 13791 Aix-en-Provence Cedex. De 1983 à 1992. Carénage du port : - port, 06700 Saint-Laurent-du-Var : de 1970 à 1980. Castellano, 274, chemin du Littoral, 13015 Marseille, de 1946 à 1980.