Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

17 résultats pour « Laure COULET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE 9

Boulevard de Balmont jusqu'à la rue Laure-Diébold. Rue Laure-Diébold jusqu'à la rue Berjon. Rue Berjon jusqu'à la limite sud de la parcelle BH 38 incluse. Rue Saint-Simon jusqu'à la limite sud de la parcelle AV 17 incluse.

Article 16

—

Le canton n° 15 (Le Haut-Minervois) comprend les communes de Aigues-Vives, Azille, Bagnoles, Cabrespine, Castans, Caunes-Minervois, Citou, Laure-Minervois, Lespinassière, Limousis, Pépieux, Peyriac-Minervois, Puichéric, La Redorte, Rieux-Minervois, Rustiques

Article 2

—

les communes suivantes : Ardin, Béceleuf, Beugnon-Thireuil, Le Busseau, Champdeniers-Saint-Denis, La Chapelle-Bâton, Cherveux, Coulonges-sur-l'Autize, Cours, Faye-sur-Ardin, Fenioux, Germond-Rouvre, Pamplie, Puihardy, Saint-Christophe-sur-Roc, Saint-Laurs

Article 5

—

Sont nommés membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS pour une durée de trois ans renouvelable à compter de la publication du présent arrêté : Mme le docteur Laure COM-RUELLE. Mme le professeur Marie-Christine GELY-NARGEOT.

Article 6

—

Gréalou, Grèzes, Larnagol, Larroque-Toirac, Lauzès, Lentillac-du-Causse, Lunegarde, Marcilhac-sur-Célé, Montbrun, Nadillac, Orniac, Les Pechs du Vers, Puyjourdes, Quissac, Sabadel-Lauzès, Saint-Chels, Saint-Cirq-Lapopie, Saint-Géry-Vers, Saint-Jean-de-Laur

Article R436-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

-Seuls peuvent être autorisés : 1° Plusieurs filets de type Araignée ou de type Tramail, d'une longueur cumulée maximum de 60 mètres, ou un carrelet de 25 mètres carrés de superficie au maximum, ou un filet de type Coulette dont l'écartement des branches

Article 1

—

Commune de Saint-Jean-de-Laur Groupe n° 41 : Beros Commune de Saint-Martin-Labouval Groupe n° 52 : L'Espinasse. Commune de Varaire Groupe n° 2 : Couanac. Commune de Vaylats Groupe n° 55 : Aux Alignes.

Article 1

—

, Vidaillac, dans le canton de Limogne-en-Quercy ; Aujols, Bach, Belfort-du-Quercy, Belmont-Sainte-Foi, Cieurac, Cremps, Escamps, Laburgade, Lalbenque, Vaylats, dans le canton de Lalbenque ; Saint-Sulpice, Gréalou, Marcilhac-sur-Célé, Saint-Jean-de-Laur

Article R436-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 62

Code de l'environnement

de type Araignée ; 2° Filets de type Tramail ; 3° Filets de type Senne, dont la longueur ne peut excéder de plus d'un tiers la largeur mouillée du cours d'eau où ils sont utilisés ; 4° Filets barrage, baros ; 5° Eperviers ; 6° Carrelets, bouges, coulettes

Article 1

—

Charmensac, Chastel-sur-Murat, Chavagnac, Cheylade, Le Claux, Collandres, Condat-en-Feniers, Cussac, Dienne, Le Falgoux, Le Fau, Fontanges, Girgols, Gourdièges, Joursac, Jou-sous-Monjou, Lacapelle-Barrès, Landeyrat, Lanobre, Laroquevieille, Lascelles, Laurie

LEGIARTI000049591158

—

Mme PATAS D'ILLIERS Laure LISTE N° 38 : LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE 1. M. GRUDÉ Patrice

Article Annexe 2

—

Het Leven Saint-Nazaire SN D65121 Icare Audierne AD 361817 Jill Marseille MA 569319 L'attrape-Cœurs Sète ST 251797 L'Iroise Toulon TL 283289 La Granvillaise Cherbourg CH 775501 La Horaine Paimpol PL 333226 Laissa Ana Nice NI C40148 Laurie

Article Annexe

—

Pont du Mas Coulet. Canal des Etangs. Pont du chemin départemental n° 2 de Sète à Balaruc. Canal du Grau-du-Lez. Pont en béton de Palavas. Département du Gard Canal du Grau-du-Roi.

LEGIARTI000046501831

—

6358117 Aven d'Orgnac 812641 6358811 2019_04_15-1 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2019_LOT1_ZN_15_006 LADINHAC BOUYGUES TELECOM/ 661648 6408743 2019_LOT1_ZN_15_006_S2 1 661429 6409500 2019_04_15-2 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2019_LOT1_ZN_15_007 LAURIE

LEGIARTI000027942580

—

03 Cèze L1_539 Le Valat des Jonquets AG_14_03 Cèze L1_541 Les Trois Valats AG_14_03 Cèze L1_530 L'Homol et ses affluents AG_14_04 Chassezac L1_491 La rivière de Thines, affluents compris, excepté les ruisseaux du Coulet

LEGIARTI000050672764

—

Pyrénées-Atlantiques 2022_LOT3_ZN_64_08 Bétracq / Monpezat BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bétracq église 452961 6273089 2022_LOT3_ZN_64_08_S2 1 Bétracq Condotta 452630 6274543 2023_bis_79-01 Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres 2022_LOT4_ZN_79_12_S1 Saint-Laurs

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Conques-sur-Orbiel, Mas-Cabardès, Saissac, Salles-sur-l'Hers : zone de sismicité très faible : – les communes d'Alairac, Arzens, Berriac, Bouilhonnac, Bram, Cabrespine, Carcassonne, Castans, Caunes-Minervois, Citou, Fanjeaux, Fonters-du-Razès, La Force, Laurac, Laure-Minervois