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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627c
16 mai 2002
16 mai 2002
MAGUET, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Madame Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f8
17 juin 2014
17 juin 2014
Représenté par Me Gérard RADIX, avocat au barreau d'AUXERRE substitué par Me Caroline BEHAR, avocat au barreau d'AUXERRE, toque : E1610 INTIMÉE SNC PNEU LAURENT Prise en la personne de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5a
9 novembre 2011
9 novembre 2011
BOZZI (avocat au barreau de MARSEILLE) CPAM BOUCHES DU RHONE 6 rue Alexis Carrel BP 32 13324 MARSEILLE CEDEX 4 représenté par Melle Laurène BATLLE (Autre) en vertu d'un pouvoir spécial du 05/ 09
Source officielle21e chambre
6438f3a7a942a604f5e939f1
13 avril 2023
13 avril 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 18/02397 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Maud MIALLON Me Laurent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
669b5303a3418ee2ae72d130
18 juillet 2024
18 juillet 2024
JP PECQUEUR prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871ae
9 septembre 2004
9 septembre 2004
C/ Laurent E... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87281
9 septembre 2004
9 septembre 2004
C/ Laurent X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0bc
9 septembre 2004
9 septembre 2004
-in limine litis, à la nullité de l'assignation délivrée par Laurent X... et la prescription de son action, à l'irrecevabilité de l'action de monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e9
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Lucien Y... et Evelyne A..., épouse Y..., pPre et mPre de la victime, Laurent Y..., son frPre, Murielle Y..., sa soeur, Henriette L., épouse Y..., sa grand-mPre, Janine LG., épouse A..., sa grand-mPre,
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Bruno et Laurent Y... ... 36500 BUZANCAIS 17 JANVIER 2008 No / 2 -Me Laurent Y..., membre de la S. C. P.
Source officielleChambre 1-5
68df5f1b38ac3a658931de5d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[UW] [L] [N] [J] [N] [H] [M] [G] [M] épouse [MT] [R] [VJ] épouse [O] [V] [X] [S] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Albert TREVES Me Philippe-Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa38
28 août 2012
28 août 2012
V.) 3 ZI Bellitourne 53200 CHATEAU-GONTIER représentée par Maître Laurent THIRION (SCP LASMARI-Associés), avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MAYENNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9adbd3db21cbdd89022
22 janvier 2007
22 janvier 2007
d'inscription au répertoire général : S 05 / 06053 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Décembre 2004 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04 / 08759 APPELANTE Madame Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c54
7 juin 2017
7 juin 2017
Expéditions le : 7 JUIN 2017 SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES SELARL D. S. W. T. G. I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901e
30 janvier 2007
30 janvier 2007
au barreau de CUSSET VICHY INTIMEE SA BROCHOT 52 avenue Marcel Paul 93297 TREMBLAY EN FRANCE représentée par Me DEPREZ DIAN GUIGNOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P 221 substitué par Me Laurent
Source officielle3e chambre
5fd9501e3b10e638c8727de3
27 février 2020
27 février 2020
par d'autres piliers avec modification du design a permis de ne plus en connaître.
Source officielleChambre sociale 4-3
69e70571cdc6046d47f9f631
20 avril 2026
20 avril 2026
Vous avez rigolé et lui avez dit « Ne nous dis pas ça, ça va être pire ». Monsieur [T], surmontant sa peur des représailles, nous a fait part du choc qu'il a ressenti.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01414_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
micro-pieux devront être réalisés en tête de piles ainsi qu'un cerclage dans le cas où la stabilité en compression ne peut être assurée en tête de pile en maçonnerie, afin de solliciter le matériau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5903c369c7f74996e88
28 octobre 2022
28 octobre 2022
En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Laurence
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c5903c369c7f74996e8a
28 octobre 2022
28 octobre 2022
En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Laurence
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