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75 résultats pour « Laurie MAS-FERRONI »
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EXTRAIT
Article Annexe
Le ferronnier applique des méthodes de production traditionnelles.
Article 7
La première session d'examen de la spécialité " ferronnier d'art " de brevet des métiers d'art, organisée conformément aux dispositions du présent arrêté, aura lieu en 2016.
Article 1
Il est créé la spécialité " ferronnier d'art " de brevet des métiers d'art dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Article 2
L'accès en première année du cycle d'études conduisant à la spécialité " ferronnier d'art " de brevet des métiers d'art est ouvert aux titulaires des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle :
Article 1
Commune de Cénevières Groupe n° 21 : Mas de Labat. Commune de Concots Groupe n° 22 : Cremps. Commune de Crayssac Groupe n° 29 : Coupe Cévenne. Commune de Crégols Groupe n° 31 : Crégols Igue. Commune d'Escamps Groupe n° 28 : Rosières.
Article 6
La spécialité " ferronnier d'art " de brevet des métiers d'art est délivrée aux candidats ayant obtenu une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20, d'une part, à l'épreuve évaluant la pratique professionnelle, d'autre part, à l'ensemble des épreuves constitutives
Article 3
Le titre professionnel de ferronnier est composé des deux unités constitutives suivantes : 1. Réaliser des ouvrages de métallerie-ferronnerie. 2. Façonner des ouvrages de style en ferronnerie.
Article ANNEXE 9
Boulevard de Balmont jusqu'à la rue Laure-Diébold. Rue Laure-Diébold jusqu'à la rue Berjon. Rue Berjon jusqu'à la limite sud de la parcelle BH 38 incluse. Rue Saint-Simon jusqu'à la limite sud de la parcelle AV 17 incluse.
Article 16
Le canton n° 15 (Le Haut-Minervois) comprend les communes de Aigues-Vives, Azille, Bagnoles, Cabrespine, Castans, Caunes-Minervois, Citou, Laure-Minervois, Lespinassière, Limousis, Pépieux, Peyriac-Minervois, Puichéric, La Redorte, Rieux-Minervois, Rustiques
Article 2
les communes suivantes : Ardin, Béceleuf, Beugnon-Thireuil, Le Busseau, Champdeniers-Saint-Denis, La Chapelle-Bâton, Cherveux, Coulonges-sur-l'Autize, Cours, Faye-sur-Ardin, Fenioux, Germond-Rouvre, Pamplie, Puihardy, Saint-Christophe-sur-Roc, Saint-Laurs
Article 6
Le canton n° 5 (Florac Trois Rivières) comprend les communes suivantes : Florac Trois Rivières, Gatuzières, Gorges du Tarn Causses, Hures-la-Parade, Ispagnac, Mas-Saint-Chély, Meyrueis, Le Rozier, Saint-Pierre-des-Tripiers.
Article 5
Sont nommés membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS pour une durée de trois ans renouvelable à compter de la publication du présent arrêté : Mme le docteur Laure COM-RUELLE. Mme le professeur Marie-Christine GELY-NARGEOT.
Article 6
Gréalou, Grèzes, Larnagol, Larroque-Toirac, Lauzès, Lentillac-du-Causse, Lunegarde, Marcilhac-sur-Célé, Montbrun, Nadillac, Orniac, Les Pechs du Vers, Puyjourdes, Quissac, Sabadel-Lauzès, Saint-Chels, Saint-Cirq-Lapopie, Saint-Géry-Vers, Saint-Jean-de-Laur
Article 6
Le canton n° 5 (Le Bassin chaurien) comprend les communes suivantes : Airoux, Les Cassés, Castelnaudary, Fendeille, Issel, Labastide-d'Anjou, Lasbordes, Mas-Saintes-Puelles, Montferrand, Montmaur, Peyrens, La Pomarède, Puginier, Ricaud, Saint-Martin-Lalande
Article 20
Le canton n° 19 (La Vallée de l'Orbiel) comprend les communes suivantes : Aragon, Caudebronde, Conques-sur-Orbiel, Fournes-Cabardès, Les Ilhes, Labastide-Esparbairenque, Lastours, Malves-en-Minervois, Les Martys, Mas-Cabardès, Miraval-Cabardes, Pennautier
Article ANNEXE 28
Extension 3 : 3) Kilomètre Delta : - chemin du Mas-de-Devèze (limite nord-est de la parcelle section KI n° 331 incluse) jusqu'à l'avenue Amédée-Bollée ; - de l'avenue Amédée-Bollé à la rue Rudolf-Diesel ; - de la rue Rudolf-Diesel jusqu'au chemin
LEGIARTI000038427658
10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance les établissements et services proposant les séjours de répit aidants-aidés suivants : - L'établissement d'accueil temporaire pour enfants et adultes handicapés (N° FINESS IME 220018808, MAS
Article 1
, Vidaillac, dans le canton de Limogne-en-Quercy ; Aujols, Bach, Belfort-du-Quercy, Belmont-Sainte-Foi, Cieurac, Cremps, Escamps, Laburgade, Lalbenque, Vaylats, dans le canton de Lalbenque ; Saint-Sulpice, Gréalou, Marcilhac-sur-Célé, Saint-Jean-de-Laur
Article 2
MAS 96OL. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR). NK Amori. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR). NK Oleas. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR). PR63G50. Pioneer Overseas Corporation (US).
Article 2
départements de l'Ardèche, du Gard, de l'Hérault, de la Loire, du Rhône et du Tarn ; Dans les communes faisant partie des zones de montagne délimitées en application du décret susvisé du 3 juin 1977 et situées dans les cantons de Castelnaudary-Nord, Mas-Cabardès
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