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1 830 résultats pour « Lebarque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

69d74696cdc6046d479cb02c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA et Me Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH-LEBATTEUX-SIZAIRE

Source officielle

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02637_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Guérin-Lebacq, président-assesseur, - les conclusions de M. Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Delpech, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d8a

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

SIZAIRE et Associés, - infirmer la décision déférée, - débouter la SCP ZURFLUH LEBATTEUX SIZAIRE et Associés de l'ensemble de ses demandes, A titre subsidiaire, - condamner la SCP ZURFLUH LEBATTEUX SIZAIRE

Source officielle
CA

12e chambre

6033431ec63a77b37b344d1c

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

[Localité 3] Représentant : Me Patrice LEBATTEUX de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 - N° du dossier PPO15969 par Me ALLARDKOHN Madame

Source officielle
CA

11e Chambre A

61625102929f6bffa995b3bc

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

2] (35), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me RAULT Paul-Olivier, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67f0ba41ea6533065f551d58

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

. ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [G] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nina LEBARQUE

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02640_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Guérin-Lebacq, président-assesseur, - les conclusions de M. Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Delpech, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c42

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Représenté par Me Patrice LEBATTEUX de la SCP ZURFLUH-LEBATTEUX-SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 Assisté sur l'audience par Me Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH-LEBATTEUX-SIZAIRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

688af893aac506b5d705d003

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 PARTIE INTERVENANTE SCI [J] PATRIMOINE immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935f2

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Représentant : Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Claude Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b024

Appel

12 février 2008

12 février 2008

personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, dont le siège social 4 ème Avenue, 13 ème Rue- 06510 CARROS représentée par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935fd

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Représentant : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Zahia Y... épouse X...

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CA

11e Chambre A

6033c3a188df6e7647b2935f

Appel

4 avril 2017

4 avril 2017

N° 15/12925 [E] [R] C/ [F] [C] [W] [C] [P] [C] épouse [Y] [U] [C] épouse [I] Grosse délivrée le : à : Me Françoise BOULAN SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

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CA

8e Chambre A

61636a9122908a2ec611e8eb

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Maître Georges André PELLIER, es-qualités de liquidateur de la SARL EMMANUELLE , né le [Date naissance 7] 1948 à [Localité 13], demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE

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CA

1re Chambre B

6036b9bb2cdca65a1bc584a4

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

DU 10 SEPTEMBRE 2015 DD N° 2015/427 Rôle N° 15/09517 [Y] [E] C/ [N] [H] Grosse délivrée le : à : Me Jean-marie JAUFFRES SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

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CA

3e Chambre B

616290d1e498f0b428bb8363

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick GAYETTI, avocat au barreau de NICE Madame [T] [I] épouse [S] demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour

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CA

1re Chambre A

616307fd5a67331bacec3c4d

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Rôle N° 10/07571 [E] [X] épouse [G] [P] [G] [F] [G] C/ Société C & A VELTINS GMBH & CO KG Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE

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CA

15e Chambre A

61625c8cd64a6b1f5148767b

Appel

14 mars 2014

14 mars 2014

avocat au barreau de NICE Monsieur [NL] [U] [M] [B] né le [Date naissance 1] 1937 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX- CHAMPLY - LEVAIQUE

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CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d52f

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de la SCP BLANQUER-GIRARD-BASILE-JAUVIN-CROISIER, avocats au barreau de NARBONNE Mademoiselle Anne Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a42

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Représenté par Me Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 INTIME Monsieur Y... K... [...] [...]

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