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1 680 résultats pour « Lebaude »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9799698490c67b34661b8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

A été créée pour les besoins de l'opération litigieuse une société filiale dénommée Lebas Technologie SDN BDH (Lebas Malaisie).

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

5fd952510e822c3b66a4a070

Appel

25 février 2020

25 février 2020

Suivant déclaration reçue au greffe de la cour le 23 mai 2017, Me [T] en qualité de liquidateur de la société Lebouc-Ory, et la société Lebouc-Ory elle-même, interjetaient appel de ce jugement.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca7d4e44318a6c329c8408

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

d'un magasin à usage de supermarché à [Localité 3] (64) exploité sous l'enseigne Leader price.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06d89cdc6046d476861ed

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ainsi, entre le mois de juillet et le mois de décembre 2021, plus de 400 «'leads'» ont été transférés. Ce qui représente une moyenne de 24 leads par commercial (4 leads par mois et par commercial).

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6438f233a942a604f5e9338d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Par acte du 17 mars 2022, les Établissements Motin frères ont fait assigner en intervention forcée la société Lebaudy. Les instances ont été jointes.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fca585e06daec22cf029780

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Le pourvoi formé à l'encontre de cet arrêt par la société Leader Menton a fait l'objet d'une décision de rejet en date du 30 mars 2017.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6864beaff8541312a816c530

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LENAUD Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la sas Lenaud, membre de la Selarl GARNIER Philippe et GUILLOUËT Sophie, représentée par Me Abdoulaye CISSE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca26d8f945164c9f551553

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

La société Sofidis avait une activité de siège pour fournir des services aux filiales de Franprix Leader Price Holding qui la détient à 100%.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fcaa173ae236397cd590c8d

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

PRICE, -la rupture brutale des relation de la société CDV et de la société LEADER PRICE n'est pas contestée, -au travers de la société GP FINANCE, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03358_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lebaad, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a7

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

2017 et ses conclusions le 6 juillet 2017, a rejeté la requête en incident de la SCI du Grand Lebrun aux fins de voir prononcer la caducité de l'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8803f

Appel

2 février 2006

2 février 2006

LEBRUN C/ Claudie X... S.A.R.L. CLAUDIE X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6629f364dc6faf0009588877

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

LABORATOIRES LEBEAU [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Thierry CHOPIN de la SELAS CHOPIN-PEPIN & ASSOCIES, avocat postulant, du barreau de CARCASSONNE Représentée par Me Christophe DULON,

Source officielle
CA

2ème chambre

64a660afbbd03a05db9654b5

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

SARL Laboratoires Lebeau aux entiers dépens.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00267_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

A B, Mme C B, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " La Grallire " et la SCI Lesaud ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2020 par lequel le maire

Source officielle
CA

2ème Chambre

643f8902ad85da04f53a3d1d

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [Y] [F] Représenté par Me Anne ADELAIDE, avocat au barreau de BREST - N° du dossier lebaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d986

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

SARTHOUT GAULARD GUEUGNON CARPENTIER LEBAUT 13 rue Bec'Ham 61300 L'AIGLE représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Christophe VALÉRY, avocat au barreau de CAEN

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

686763a1a9510a2e90cf2606

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société Lebrun Frères a constitué avocat par acte notifié par RPVA le 5 août 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeab

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Le 30 juillet 1997, la société ITS a réglé sa commission à la société DIDIER LEBRUN YACHTING.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fd7a9fcdc6046d4703d4af

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[W] [R] né le 02 Décembre 2003 à [Localité 1] (ALGERIE) Actuellement retenu au centre de rétention administratif de [Localité 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Maître Cécile LEBEAUX, avocat au barreau

Source officielle