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558 résultats pour « Lecard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-3

5fdbb3ea80459e930fc494ce

Appel

7 février 2019

7 février 2019

Le 10 avril 2018, Léonard X... a interjeté appel de cette décision. Le 07 juin 2018, Léonard X... a remis l'enfant à Alina Y....

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

LA BOITE A CABANES, LECARDONNEL, Benoit

SIREN 104336755Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 29/05/2026 enregistré au SPFE de la Manche le 01/06/2026 sous le numéro Dossier 2026 00023209 référence 5004P04 2026 A 00973

16/06/2026

Voir →

Créations

LECARDONNEL, Charlène

SIREN 104673934Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

29/05/2026

Voir →

Créations

LECARDEUR - HUCBOURG

SIREN 105012512Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

20/05/2026

Voir →

Modifications diverses

MERCERINE LECARDO

SIREN 853993806Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

13/05/2026

Voir →

Créations

LECARDEZ, Marc, Eric

SIREN 104210174Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

28/04/2026

Voir →

CA

2ème CH - Section 1

5fca7d4e44318a6c329c8408

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

d'un magasin à usage de supermarché à [Localité 3] (64) exploité sous l'enseigne Leader price.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06d89cdc6046d476861ed

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ainsi, entre le mois de juillet et le mois de décembre 2021, plus de 400 «'leads'» ont été transférés. Ce qui représente une moyenne de 24 leads par commercial (4 leads par mois et par commercial).

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fca585e06daec22cf029780

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Le pourvoi formé à l'encontre de cet arrêt par la société Leader Menton a fait l'objet d'une décision de rejet en date du 30 mars 2017.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca26d8f945164c9f551553

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

La société Sofidis avait une activité de siège pour fournir des services aux filiales de Franprix Leader Price Holding qui la détient à 100%.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fcaa173ae236397cd590c8d

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

PRICE, -la rupture brutale des relation de la société CDV et de la société LEADER PRICE n'est pas contestée, -au travers de la société GP FINANCE, M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0ef025bbe450008b2cf9f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

la SCI Petit Lézard au titre du lot n°1 ; dit que la SCI Petit Lézard devait garantir la SCI Petit Lézard II in solidum avec la SCI Llucat, de l'éviction qu'elle subit du fait de la résolution de la

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01855_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par un arrêté du 7 décembre 2020, le maire de Lewarde s'est opposé à la réalisation de ces travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e139

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Sur assignation de la SCI DE LA LÉZARDE, le juge des référés du tribunal de grande instance de Fort de France par ordonnance en date du 11 avril 2008 a : - condamné la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8735c

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

LYON 06 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me PEUCHOT, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître X agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la Société LECART

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a0fe8bfcdc6046d4787b9d2

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[L] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Anicet LECATRE, avocat au barreau de MOULINS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C63113-2025-019649 du 13/02/2026 accordée par le

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163248

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

maire du Lamentin à sa demande de copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs aux constructions sur les parcelles cadastrées section E n° 60 et 271 sises zone industrielle de la Lézarde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b1e

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

comparant assistée de Me LEJARD, avocat Monsieur Jacques X... ... 56500 MOREAC comparant assistée de Me LEJARD, avocat Madame Monique X... ... 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS comparante assistée

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd98be95c7ad47c80480c84

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Confirme le jugement déféré en ce qu'il a retenu sa compétence et déclaré recevable l'action de Me [V] ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL ATLANTIC LEADER RECOUVREMENT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcd2

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2012 ARRET No12/397 R.G : 11/00763 SCI ENVIRONNEMENT C/ ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA ZONE INDUSTRIELLE DE LA LEZARDE Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0ed

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Sur assignation de la SCI DE LA LEZARDE dirigée tout à la fois contre l'EURL Z... DEPANNAGE FOYALAIS ainsi que M. Jean Marc Z...

Source officielle
CA

1re Chambre A

61634cf71c666ce2d9a48d5c

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Attendu que la SCI LE LEZARD, composée de [Y] [L], gérant et de ses quatre enfants dont [O] [L], [P] [L] et [G] [L], a accepté de vendre à la SCI MARKAT une parcelle constructible de 3422 m² située à [

Source officielle
CA

17e chambre

5fdadbc30c83176e841e830b

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Syndicat SOLIDAIRES UNITAIRE DEMOCRATIQUE INDUSTRIE FRANCIL IEN C/ SASU LEAR CORPORATION SEATING FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 janvier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fd913d11caf76ae76c4ed8b

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

dentifrices, déodorants, gels douches, hygiène féminine, rasoirs, maquillage...). 7.L'offre réunit un nombre limité d'acteurs de dimension mondiale, le groupe L'Oréal étant en France le groupe « leader

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02207_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (Sarl) Rivière Lézarde a demandé au tribunal administratif de la Martinique de condamner l’État

Source officielle