Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
16 résultats pour « Legalys Oi »
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EXTRAIT
Article Annexe II-4 (art. A212-49)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 16 > 60
des démarches d'évaluation OI 13 EC De définir les moyens nécessaires à la mise en œuvre d'un projet d'action OI 131 EC De composer une équipe d'intervenants OI 132 EC D'élaborer un budget prévisionnel OI 133 EC De négocier avec
Article ANNEXE II
OI 216 EC d'accompagner le développement des membres de l'équipe. OI 22 EC de promouvoir les actions programmées OI 221 EC de représenter l'organisation. OI 222 EC de concevoir une démarche de communication.
Article ANNEXE II
OI 316 EC d'organiser le contrôle qualité. OI 32 EC de piloter les partenariats de l'organisation OI 321 EC d'organiser la mise en oeuvre des actions partenariales. OI 322 EC d'animer les actions partenariales.
Article Annexe II
OI 3.3 EC d'élaborer un plan d'action : OI 3.3.1 EC d'organiser le déroulement général du projet, OI 3.3.2 EC de planifier les étapes de réalisation, OI 3.3.3 EC de vérifier la disponibilité des moyens nécessaires à la conduite du projet, OI 3.3.4 EC
Article Annexe III
OI. 2 EC d'organiser la séance des activités d'escalade : OI 2.2.1 EC de préparer et d'organiser une séance (site, matériel, ...) ; OI 2.2.2 EC d'accueillir le public et de lui présenter les activités d'escalade, la séance, les objectifs ; OI 2.2.3
Article Annexe 4
OI 123 : Etre capable de veiller à l'échauffement de l'homme d'attaque et des chiens. OI 124 : Etre capable de gérer le déroulement de l'exercice. OI 125 : Etre capable de diriger l'homme d'attaque, le chien et son maître pendant l'exercice.
Article 6
La division de l'organisation et de l'informatique comprend, outre le centre de traitement de l'information, trois bureaux : - OI 1 Schémas directeurs ; - OI 2 Projets informatiques de l'administration centrale ; - OI 3 Coordination des projets informatiques
LEGIARTI000037672479
Tous les objectifs de deuxième rang doivent être évalués (exemples : OI 111, OI 112… Cf. tableau ci-dessous).
Article 3
A la direction des opérations (DSNA/DO) : - chef du service administratif du service de la navigation aérienne océan Indien (SNA/OI) ; - chef de la subdivision finances du service administratif des organismes d'Orly-Aviation générale et de Roissy-Le Bourget
LEGIARTI000051499022
105137 524666 FR000000000000079 Grand Parc Energies Grand Parc Energies 383 383 383 383 383 1915 FR000000000000083 Etablissement de SAINT MEDARD ARIANEGROUP SAS 1963 1963 1801 - - 5727 FR000000000000084 OI
Article Annexe II (suite 1)
OI France Site de Veauche ELM Opérations Chaufferie de Bron Parilly FR000000000000409 CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER FR000000000000410 LAFARGEHOLCIM
Article 1
des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Agent d'assistance aux personnes à mobilité réduite dans les transports 330 5 ans Daniel Guisnet formation (DGF-OI
Article Annexe II
: 2 : UB : OB : : 3 : UC : OC : : 4 : UD : OD : : 5 : UE : OE : : 6 : UF : OF : : 7 : UG : OG : : 8 : UH : OH : : 9 : UI : OI
Article Annexe II (suite 2)
NIMERGIE Réseau de Nimes 20 835 18 646 16 518 7 229 6 231 5 266 4 332 3 431 82 488 FR000000000000798 CONSERVES France CONSERVES France - site de Vauvert 4 995 4 470 0 0 0 0 0 0 9 465 FR000000000000800 OI
Article Annexe II
Parc 2 - Bordeaux 2 668 2 387 2 114 1 850 1 594 1 346 1 106 875 13 940 FR000000000000083 ARIANEGROUP SAS ArianeGroup St Médart 8 339 7 464 6 610 5 784 4 983 4 208 3 457 2 734 43 579 FR000000000000084 OI
Article Annexe III
0 0 720 3 738 3 666 8 124 FR000000000001163 KNAUF INSULATION LANNEMEZAN KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 0 0 0 0 0 0 6 100 7 205 13 305 FR-new-06105225 ADISSEO France SAS ADISSEO (Amont méthionine) 0 0 0 0 0 0 2 939 11 435 14 374 FR000000000000502 OI