CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

492 résultats pour « Leneel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a17cd7acdc6046d47304f17

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

***************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [Q] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Delphine BOGAERT-LENNE

Source officielle

Page 1 sur 25

Suivant →
CA

Chambre commerciale

5fd910a98e6d62aab0c622e6

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS NEW LEXEL COSMETICS [Adresse 3] [Adresse 3] Procès-verbal de recherches infructueuses du 14 novembre 2019 ORDONNANCE DE CLOTURE

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c0fe2545000831487c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Concernant la SA AXA, les pièces du dossier (pièces 9 à 12 de la SCM Massot Pallure Aldebert et Lenel et de la SA AXA France IARD ) laissent apparaître que la SCM Massot Pallure Aldebert et Lenel a accepté

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154923

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

dressés de mars 2012 à juin 2015 à l'encontre des établissements de restauration, bars et cafés situés aux abords du Carreau du Temple c'est-à-dire : rue Perrée, rue Dupetit Thouars, place Nathalie Lemel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abbd

Appel

28 février 2008

28 février 2008

LEVEL 3 COMMUNICATION. INC et S. A. S. LEVEL 3 COMMUNICATION LLC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abbf

Appel

28 février 2008

28 février 2008

LEVEL 3 COMMUNICATION. INC et S. A. S. LEVEL 3 COMMUNICATION LLC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abc1

Appel

28 février 2008

28 février 2008

LEVEL 3 COMMUNICATION. INC et S. A. S. LEVEL 3 COMMUNICATION LLC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abc2

Appel

28 février 2008

28 février 2008

LEVEL 3 COMMUNICATION. INC et S. A. S. LEVEL 3 COMMUNICATION LLC.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

696b5bd1cdc6046d47a104cd

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, -débouter la SCI Lebel de l'intégralité de ses demandes, -confirmer l'ordonnance rendue en ce qu'elle a dit n'y avoir lieu à référé sur la demande d'indemnité provisionnelle sollicitée par la SCI Lebel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3bf

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

GROUPE LEXEL, dénommée LEXEL COSMETIQUES 430, rue Ettore Bugatti CS 40019 34077 MONTPELLIER Maître Jean-François X... , administrateur judiciaire de la Société GROUPE LEXEL Ledit mandataire demeurant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fcaa39163f0b49a4a64c73d

Appel

6 juillet 2020

6 juillet 2020

Pour sa défense, la SCP [V] LEBEL expose qu'avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3be

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

GROUPE LEXEL, dénommée LEXEL COSMETIQUES 430, rue Ettore Bugatti CS 40019 34077 MONTPELLIER Maître Jean-François BLANC , administrateur judiciaire de la Société GROUPE LEXEL Ledit mandataire demeurant

Source officielle
CA

4e chambre

6032c4051cb3863a1c65ca6e

Appel

27 novembre 2017

27 novembre 2017

Par déclaration remise au greffe le 5 janvier 2017, la société Level 3 communications (SAS) a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

643e356f83146e04f531eba0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Le groupe New Lexel Cosmetics a vu le jour consécutivement à ce jugement qui a autorisé la cession de la société Groupe Lexel au bénéfice de Messieurs [Z] et [B] agissant pour le compte des sociétés PA

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162cc36fea1086acdbe41ee

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

THONG (avocat au barreau de PARIS, toque : L0069) et de Me Michael BROSEMER de la SELARL BRS RODL & PARTNERS (avocat au barreau de PARIS, toque : L0152) DÉFENDERESSE À LA SAISINE Société LAMY LEXEL

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63660b8abb0cef7f7427939a

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

de la Société LEXEL COSMETICS, ses fonctions étant exercées à temps plein à compter de juin 2012.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162c1c034defd4c4b3b455e

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

[P] [Z] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Arnaud OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0476 substitué par Me Hélène BERTHOUX, avocat au barreau de PARIS INTIMES SELAFA LAMY LEXEL

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00325_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

le caractère optionnel du régime des sociétés mères fasse obstacle à son application ; - il n'existe aucun montage financier artificiel élaboré dans le but d'éluder l'impôt ; - la société holding Level

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00326_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

le caractère optionnel du régime des sociétés mères fasse obstacle à son application ; - il n'existe aucun montage financier artificiel élaboré dans le but d'éluder l'impôt ; - la société holding Level

Source officielle
CA

Chambre 1 A

65a23bb27ca18b0008e581bd

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

AGENCE IMMOBILIERE LEBEL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat à la Cour S.A.S.

Source officielle