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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2-3
5fdbb3ea80459e930fc494ce
7 février 2019
7 février 2019
Le 10 avril 2018, Léonard X... a interjeté appel de cette décision. Le 07 juin 2018, Léonard X... a remis l'enfant à Alina Y....
Source officielleChambre sociale
631addcef575634f1371ec48
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SAINT LEONARD IMMOBILIER, S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034364cd5b4be279b2bc1fd
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Le 6 décembre 2010, Akol a signé l'acte de cession de 50 % du capital de Léonard Solar. Le 20 octobre 2011, Paris Properties a fait signifier cet acte de cession à Léonard Solar.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb8
12 février 2016
12 février 2016
Léonard à l'encontre de la SCI JADAMASY ; Statuant à nouveau, - Constater que M. X...
Source officielle2ème Chambre civile
65449d00c71a6a83181c8d52
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[W] [I] et Mme [Y] [C], épouse [I] (les époux [I]) exploitaient la ferme Saint Léonard située à [Localité 1]. Ils ont constitué l'EARL Saint Léonard.
Source officielle19e chambre
6013c5cffb188087e7c1aadc
27 janvier 2021
27 janvier 2021
au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - débouté l'association Léonard de Vinci de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné l'association Léonard
Source officielleChambre 1 A
670a1153f178dc2492b0f9ba
9 octobre 2024
9 octobre 2024
LEONHART devant la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Colmar.
Source officielleChambre sociale
631addcdf575634f1371ec42
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SAINT LEONARD IMMOBILIER, S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
6035b35d4813921898c21456
15 mars 2016
15 mars 2016
euros, au titre de l'usufruit des parts de la SCI ABF et 88.436 euros, au titre de l'usufruit des parts de la SCI Saint Léonard.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89982
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Léonard Y... ... 59296 AVESNES LE SEC Représentant : Me Hélène AVELINE (avocat au barreau de PARIS) DEBATS : à l'audience publique du 12 Juin 2007 Tenue par N.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d37acbd1bc2605de4b4b01
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LEONARD DE VINCI [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fa
9 mars 2011
9 mars 2011
C/ S.C.I LEONARD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Hanane X... ... 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielle3ème chambre A
6788a3c105b7378c3f0c5232
14 janvier 2025
14 janvier 2025
dus au bailleur, - débouté la SCI Léonard de Vinci du surplus de ses demandes à ce titre, - condamné la SASU OML Trucks à restituer à la SCI Léonard de Vinci le trousseau de clés remis lors de la régularisation
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01768_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
La commune soutient que les moyens soulevés par la SCI 539 rue Léonard de Vinci ne sont pas fondés.
Source officielleJurid. Premier Président
64a3b8a36523a105dba2b04f
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Par actes des 17 et 18 novembre 2022, la société Léonard de Vinci a assigné la société [X] et Naima et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00869_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Etablissements Leonard DRM ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04513_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Léonard Immobilier a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f7
28 mai 2013
28 mai 2013
Cette décision a été notifiée à Mme X... le 28 décembre 2010 et à la Clinique Saint Léonard le 22 décembre 2010.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02608_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête du Pôle de santé Léonard de Vinci est rejetée.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01650_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
La société anonyme " Pôle de Santé Léonard de Vinci " exploite un établissement de santé privé à but lucratif, situé à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire).
Source officiellePage 1 sur 39