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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b589a502b828318c4e244
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le 10 avril 2015 la SARL Lelu a ouvert un compteur et s'est abonnée, pour un immeuble situé [Adresse 3] sur cette commune.
Source officielle2ème chambre section C
678750b7892c83ef59be5a33
13 janvier 2025
13 janvier 2025
dossier 24/03578 Ordonnance Référé, origine Président du TJ d'[Localité 1], décision attaquée en date du 07 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 24/00180 Madame [X] [T] Représentant : Me Pierre-jean LELU
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e086
26 mai 2011
26 mai 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte LEPLUS DEMAZURE, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 008918 du
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd77
24 octobre 2012
24 octobre 2012
légaux 43, rue du Presbytère 97410 SAINT PIERRE représentés et assistés de la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL (Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0111) et de Me Bruno LEPLUS
Source officielleChambre 3-2
669a018abf9da27f384b0cd2
17 juillet 2024
17 juillet 2024
DÉSISTEMENT SCI ISTRES FELIX GOUINLES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabrice LEPEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036057d2cc8bb6a8da83574
13 janvier 2016
13 janvier 2016
de bienvenue ( 4 000 Euros) pour la vente Blouet / Earl Mesnil et primes de repositionnement ( 3 500 Euros), de 3% ETA ( 4 060, 14 Euros) et de bienvenue ( 4 000 Euros) pour la vente Marchard / Earl Leplu
Source officielle1ère chambre 1ère section
61635de7683f470e3416dc42
31 mars 2011
31 mars 2011
audit siège Maître [E] [G] Maître [Z] [Y] Maître [V] [L] tous domiciliés [Adresse 2] représentés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON-GIBOD - N° du dossier 1047432 Rep/assistant : Me Bruno LEPLUS
Source officielle1re chambre civile
65a0eab15bbe450008b2cdbc
9 janvier 2024
9 janvier 2024
10 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 11-22-511 APPELANTE Stéphanie Mireille GASTAUD Représentée par Me Marie CHAGUE-GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMÉS Marie-Claude LELU
Source officielleCour d'Appel
6253c83abd3db21cbdd84a97
12 février 1999
12 février 1999
Appel de cette décision a été interjeté par "Monsieur Guy MOREL...Président Directeur B... de la société AGENCE IMMOBILIERE LELU-MOREL, S.A..." ; Par arrêt en date du 15 mars 1996, la Cour de céans
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87692
30 juin 2005
30 juin 2005
d'aide juridictionnelle de DOUAI)INTIMÉE Madame Josiane Y... née le 10 Janvier 1947 à ROOT WARENDIN (59286) ... 62300 LENS représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me LEPLUS
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd8769e
30 juin 2006
30 juin 2006
juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE Madame Josiane Y... née le 10 Janvier 1947 à ROOST WARENDIN (59286)... 62300 LENS représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me LEPLUS
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7ed
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Demeurant ... 59300 VALENCIENNES Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me LUBRET-LEPLUS substituant Me de ABREU avocats au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2205d6f7f678d4956a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Lalia MIR, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 551 - N° du dossier 24.1606 Ayant pour avocat plaidant Me Fabrice LEPEU, du barreau de
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05230_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B A, représenté par Me Lepeu, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 3-3
62c7c96ecb8dca058e3e7868
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Catherine OHANESSIAN, avocat au barreau de MARSEILLE assisté de Me Aziza BOUHAYOUFI, avocat au barreau d'AVIGNON,substituant Me Pierre-Jean LELU
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed25
10 janvier 2012
10 janvier 2012
d'Appel de Paris, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ... 75001 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL (avoués à la Cour) assistée de Me Bruno LEPLUS
Source officielle1ère Chambre
615e0e62c25a97f0381f55cb
18 novembre 2014
18 novembre 2014
son liquidateur, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Mikaël BONTE de la SELARL GOURVES, D'ABOVILLE ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Bruno LEPLUS
Source officielle2ème chambre section C
68709fcaf0cfe7ae188fea28
10 juillet 2025
10 juillet 2025
APPELANTS : Mme [T] [J] née le 27 Janvier 1962 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Pierre-jean LELU de la SELARL HCPL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61625c8cd64a6b1f5148767a
5 février 2014
5 février 2014
légaux y domiciliés [Adresse 2] [Localité 1] Représentées par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistées de Me Bruno LEPLUS
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61635dec683f470e3416dc68
1 février 2011
1 février 2011
barreau de PARIS, toque : C 2089 toque : C 2089 INTIMÉES Maître [F] [M] [S] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Bruno LEPLUS
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