Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Leroy-Freschini »
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Article (10 à 14)
CARPIQUET 14 D 562 Giratoire D 562A/D 562 FLEURY-SUR-ORNE Limite département 14/61 CONDE-SUR-NOIREAU 14 D 613 Place demi-lune CAEN Limite département 14/27 L'HOTELLERIE 14 Boulevard Leroy
Article Annexe
public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe, 2005, n° 40 ; - Mattelart (Armand), La Mondialisation de la communication, 2008, n° 3181 ; - Pallier (Denis), Les Bibliothèques, 2010, n° 944 ; - Rudel (Jean) et Leroy
Article 1
MUba Eugène Leroy Tourcoing/ Musée des beaux-arts Eugène Leroy de Tourcoing. Villeneuve-d'Ascq. LaM-Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut. Pas-de-Calais (62). Béthune. Musée d'ethnologie régionale.
Article Annexe II
Jean LEROY moteurs marins - 29129 Camaret-sur-Mer : depuis 1962 jusqu’au 31 décembre 2027. JLB SECURITE - 16, rue Jean-Charles-Chevillotte, 29000 Brest : depuis 1987 jusqu’au 31 décembre 2027.