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1 917 résultats pour « Lessi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

5fd982c8dcfa1671ec067c42

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Elle prétend qu'il était possible d'envisager qu'un geste humain ou même les vibrations du tapis roulant fassent basculer le levier de vitesse de la position 'neutre' à 'drive'.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dafacdc6046d47d92441

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

; lessives ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; bulles de savons parfumées ; produits pour parfumer le linge ; baume et lotion après-rasage ; gel à raser ; savon à raser ; mousse

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69fd84e4cdc6046d4704d712

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

fonciers, du 12 février 2019, - dit que la ligne séparative des parcelles [Cadastre 1] et [Cadastre 4] passera par les points 1, 11 et 12 des plans de la SGE Levier-Castelli, géomètres-experts fonciers

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a0fe910cdc6046d4787cc44

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

immatriculée au RCS de NANTES sous le n°855 801 072, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Cyrille MONCOQ de la SELARL ALPHA LEGIS

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00044_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

La cour d'appel confirme le jugement de première instance et condamne la partie défaillante à indemniser intégralement la partie lésée pour les préjudices subis.

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040c6cdc6046d47cc8bd2

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Charles, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040cacdc6046d47cc8d02

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Charles, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS: 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040e0cdc6046d47cc9280

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Charles, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS: 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad899cdc6046d47c0ecd7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

CONSEILS PERSPECTIVES représentée par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e85af6cdc6046d4719200c

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Madame Christine Lesne

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6025ec399f0a5973db951dce

Appel

11 février 2021

11 février 2021

. ****** Faits, procédure, Prétentions et moyens des parties : Suivant offre acceptée le 12 février 2013, la SA Société générale a consenti à la SARL Lesi, un prêt professionnel de 260 000

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fe1d3776ebdf758fe27a306

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

APPELANTE SARL BERGÉ IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est au [Adresse 7] représentée par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6a17d675cdc6046d47316482

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[L], qui connaît d'importants problèmes d'addiction à l'alcool, fait obstacle depuis plusieurs années à la vente amiable dans le seul but de la léser, que la maison se dégrade, et ce alors que M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff65fcdc6046d4789f4f8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] [E] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau d'ANNECY contre Intimés M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff66dcdc6046d4789f644

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [A] né le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 4], demeurant [Adresse 4] Représentés par la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrat

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

697b0a24cdc6046d47122db8

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le lot étanchéité a été attribué à la société Ledi étanchéité (la société Ledi), assurée auprès de la société Axa France iard (l'assureur).

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02259_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Par un mémoire enregistré le 21 février 2024, la commune de Lecci déclare se désister de sa requête d'appel.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61637737f6919f4eda2c38b5

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

En début d'année 2006, l'Inspection du Travail s'est rendu dans les locaux de la société LEMI et a attiré son attention sur la question de son statut conventionnel La société LEMI, contestant être soumise

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6868b6b62f06adf21413c389

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[M] [Y] Représentant : Me Marie LESSI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd85072

Appel

20 septembre 2000

20 septembre 2000

La société ISOGLAS SYSTEMS a confié à la société LESAS TRANSPORTS le transport à destination de Saint-Pétersbourg (Russie) de machines outils.

Source officielle