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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
67f753d1eb05d6bf6564d98c
9 avril 2025
9 avril 2025
ENTREPRISE LEFORT FRANCHETEAU - E.L.E.F.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d1eb05d6bf6564d994
9 avril 2025
9 avril 2025
de l'ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : R110 S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d2eb05d6bf6564d99a
9 avril 2025
9 avril 2025
de l'ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : R110 S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
6316e4f8dd8d194f138d4d91
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Par courriel du 10 mars 2014, un salarié de la SARL Lefort a commandé divers produits chimiques auprès de la SARL Estagri ; les produits ont été livrés par la SAS Estagri au siège social de la SARL Lefort
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94172
18 octobre 2018
18 octobre 2018
est le bâtiment A1, de condamner les sociétés CMCR-G, J... et AXA FRANCE IARD à le garantir de toute créance fixée au passif de la société LEFORT.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9444d
21 février 2019
21 février 2019
SN LEFORT a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 27 octobre 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9459f
4 avril 2019
4 avril 2019
I... ès qualités de liquidateur judiciaire des ÉTABLISSEMENTS H-LEFORT [...]
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a081329d1cb8b24ae38
14 août 2024
14 août 2024
Lefort de remettre à M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a4826f3a04f52167ab
5 avril 2023
5 avril 2023
LEFORT C/ S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
63bd0ee80ab73d7c90739ee5
9 janvier 2023
9 janvier 2023
N'ayant pas été réglée par la SARL Vent'clim et par courrier du 16 juin 2014, dont copie à la société Lefort Francheteau, la SARL Alfagaine s'est prévalue auprès de son acquéreur des clauses de réserve
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653b58cf502b828318c4e2f7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[P] aux entiers dépens de première instance et d'appel, distraits au profit de maître Leconte, avocat, sur son affirmation de droit.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03180_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
demandé, par lettre du 31 janvier 2019, l’autorisation de licencier Mme A...
Source officielleChambre 4-5
63ca420e9066fd7c90fc2319
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MJ LEFORT Association UNEDIC, DÉLÉGATION AGS, CGEA DE MARSEILLE Copie délivrée le 19/01/23 à : - Me Didier ESCALIER de la SELAS COMPAGNIE FIDUCIAIRE ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE - Me Julie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67932fea9097fd849ae8ac76
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Bénédicte PRUVOST, Présidente de chambre Madame Catherine LEFORT
Source officielleChambre 1-9
69ce0a8dcdc6046d47d3b688
1 avril 2026
1 avril 2026
MJ LEFORT Intimées Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Josiane BOMEA, Greffière, Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure civile, Vu
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c03e445a086e2bcedf0d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A0854 INTIMÉE S.C.I. [8] [Adresse 2] [Localité 3] n'a pas constitué avocat La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c03f445a086e2bcedf25
10 octobre 2024
10 octobre 2024
INTIMÉ Monsieur [H] [T] [Adresse 1] [Localité 4] n'a pas constitué avocat La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6711fae57603bf88a1884a0b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Emmanuel CONSTANT de la SELARL CB Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0639 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c03e445a086e2bcedf0f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Eléonore NEAU de la SELEURL NEAU AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0726 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6708c03f445a086e2bcedf15
10 octobre 2024
10 octobre 2024
HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 La cour, composée de Bénédicte PRUVOST, président de la chambre, Valérie DISTINGUIN, conseiller et Catherine LEFORT
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