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641 résultats pour « Liegois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9c99684c9220261b56897

Appel

25 novembre 2019

25 novembre 2019

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 INTIMÉES SA COMPAGNIE DE PROMOTION LIÉGEOISE

Source officielle

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CA

4e chambre civile

5fd92e8412c0960e07677ec3

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

GUIZARD, AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Frédéric GUIZARD de la SCP DELSOL, GUIZARD, AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant SASU LIGIER

Source officielle
CA

18e Chambre

61636a9322908a2ec611e8f7

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

se trouvant dans la lingotière elle-même bloquée par des mors tandis qu'un vérin poussait vers le haut le lingot de métal à l'intérieur de celle-ci.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd90bf2d796ada4ff63c1ef

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Ils possédaient deux véhicules automobiles : un véhicule Ligier sans permis et un véhicule Opel Zafira.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a869

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

L'atelier aciérie où se trouvaient les lingots était en permanence saturé de poussières d'amiante en raison de la présence massive d'amiante sur le chantier de coulée des lingots.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd865af

Appel

2 octobre 2002

2 octobre 2002

LIEGEOIS soit débouté de ses demandes.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

634f95e8b5afe5adfff28d0f

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Portalis DBVQ-V-B7F-FCZN-11 Monsieur [I] [D] Représentant : Me Patrick MANIL de la SCP MANIL, avocat au barreau d'ARDENNES APPELANT Monsieur [B] [L] Représentant : Me Catherine LIEGEOIS

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603426e2e5e24e165788d037

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

Ceux-ci invoquaient la découverte fortuite de lingots d'or dans la maison située à [Adresse 17] et le jardin, soit 6 lingots en 2009 puis 22 lingots en 2013 et le dépôt du produit de la vente de 15 lingots

Source officielle
CA

Chambre des déférés

68130501e66d7f6b7b71ed33

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

la SAEM Ligeris aux dépens de l'instance d'incident.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE00487_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

; - elle est irrecevable dès lors que la société Ligéris n'a pas d'intérêt à agir ; - les moyens soulevés par la société Ligéris ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6363685137e31b7f744449c8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

LIGERIS, venant aux droits de la S.E.M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a2260f3cdc6046d4738ef65

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Serge MEGNIN de la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN, avocat au barreau de CARCASSONNE LE QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bab6

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

en vigueur à cette époque puisque les deux lingots et les pièces d'or ont été acquis pour un montant total de 150 000 F.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6349001b63d497adffda416a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[O] [E] que ce dernier qui était employé comme forgeron puis aciériste ce qui impliquait la mise en place de plaques d'amiante sur les lingots dans le four, le découpage des lingots à la lance à oxygène

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48cc2b9ed1b0008c66c40

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

du 03 octobre 2023 N° RG 22/01119 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FF26 [O] c/ [P] Formule exécutoire le : à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET la SCP LIEGEOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f5e

Appel

29 mai 2002

29 mai 2002

ANTONY DUPUIS DYMARSKI, avocats au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIMÉE : Association POUR LES HANDICAPES Mon Idée 08260 AUVILLERS LES FORGES Comparant, concluant et plaidant par la SCP FROUSSART LIEGEOIS

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FC6K S.A.R.L. METHALACc/S.A

6272196e228a02057de67641

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

METHA DE BEAUSEJOUR Cl Formule exécutoire le : à : la SCP LIEGEOIS la SELARL JURILAW AVOCATS CONSEILS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 03 MAI 2022 APPELANTE

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534cf837f394d0f8f666ae

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Monsieur [Z] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Camille ROMDANE, avocat au barreau de REIMS APPELANT à SAS TERRES D'AVENIR [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SCP LIEGEOIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdb6a767b00d948bffb3d29

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

l'affaire a été débattue le 25 Février 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre, chargée du rapport, et Madame Pascale LIEGEOIS

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a192d8dcdc6046d4754b625

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[W] [S] à restituer le véhicule sans permis Ligier immatriculé [Immatriculation 1] à la Sarl [J], - condamné la Sarl Garage de [Localité 3] à payer à M.

Source officielle