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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

29 résultats pour « Lisa ROY »

ARTICLE

CODE

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Article R231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

est composé d'une partie centrale dite " de support technique " placée sous la responsabilité de l'Agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (EU-LISA

Article 7

—

emm.rt.fct@intradef.gouv.fr ou par courrier postal à l'adresse suivante : M. le vice-amiral d'escadre, major général de la marine, bureau « réglementation générale et affaires juridiques », direction du personnel de la marine, Tours, 60 ter, boulevard Jean-Royer

Article Annexe 39

—

Limites est puis sud de la parcelle AL 302 jusqu'à l'avenue du Haut-du-Roy. Avenue du Haut-du-Roy, jusqu'à la parcelle AO 9 (comprise). Chemin des Cochonniers, de l'extrémité sud de la parcelle AO 9 jusqu'à la parcelle AR 7 incluse.

Article Annexe I

—

Badèches nca mérou Cunas nep BRS Scomberomorus brasiliensis Serra Spanish mackerel Thazard serra Serra LTA Euthynnus alletteratus Little tunny ( = Atl. black skipj) Thonine commune Bonite Bacoreta MGU Mugil curema White mullet Mulet blanc Lisa

Article 1

—

vente en parfumerie et cosmétique 336w 5 ans Groupe service interconsulaire Artois-Douaisis d'éducation permanente (SIADEP) ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon III Gestionnaire qualité sécurité environnement 200r 3 ans Royer

Article 1

—

spiritueux 211w 5 ans Institut de formation en commerce et œnologie (IFCO) III Conseiller d'élevage avicole 212p 4 ans Avipôle formation III Gestionnaire en qualité sécurité environnement et développement durable 220r 4 ans Royer

Article 1

—

5 ans Ecole française de journalisme II Journaliste plurimédia 321t 5 ans Ecole de journalisme de Toulouse (EJT) II Concepteur-designer graphique 322t 5 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) ― LISAA-IDAA

Article 1

—

Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure Giorgifont (ETPEC Giorgifont) IV Moniteur de cynotechnicien 333t Centre canin de Cast IV Agent en protection des personnes 344t ASP bodyguard III Gestionnaire qualité sécurité environnement 200r Royer

Article 1

—

) 234 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) III Carrossier peintre en carrosserie (BM) 254 2 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) III Assistant du chef d'entreprise PME-PMI 314t 5 ans Royer

Article 1

—

coopération agricole et des industries agroalimentaires (ESCAIA) IManager en énergie2273 ansIONIS School of Technology and Management Paris (ISTM Paris) IArchitecte d'intérieur-designer233n3 ansInstitut de développement des arts appliqués (IDAA)-LISAA

Article 1

—

. - L'institut supérieur des arts appliqués (LISAA). II Responsable Import-Export. 312p 2 ans Université Montesquieu Bordeaux-IV. - Institut universitaire de technologie (IUT) Bordeaux Montesquieu.

Article Annexe I

—

ELISABETH Sète ST C001406 F EMPRISE Marseille MA 362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY

Article 1

—

Journaliste en expression radiophonique 320t 3 ans EURODIO - Studio école de France II Responsable de communication et de publicité 321n 4 ans Sup de pub II Concepteur designer graphique 322t 4 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

Article 1

—

maintenance des installations frigorifiques et climatiques 227 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Architecte d'intérieur/Designer d'environnement 233 n 5 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA-IDAA

Article 1

—

III Assistant(e) du chef d'entreprise en PME PMI. 314t 2 ans ROYER ROBIN ASSOCIÉS.

Article Annexe 2

—

CRESUS Marseille MA 309820 CROIX DU SUD III Cherbourg CH 640927 CYRRUS Fécamp FC 249529 DEUX FRERES Port-Vendres PV E41535 ELISABETH Sète ST C001406 F EMPRISE Marseille MA 362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY

Article 1

—

III Gestionnaire qualité sécurité environnement. 200r, 221r, 223r 2 ans ROYER ROBIN ASSOCIÉS.

LEGIARTI000039240198

—

Ingersheim Lycée polyvalent Jean-Baptiste Schwilgue Sélestat Collège Albert Camus Soufflenheim Collège Robert Schuman Saint-Amarin Collège Lezay Marnésia Strasbourg Collège Jacques Twinger Strasbourg Académie de Toulouse Lycée Clémence Royer

LEGIARTI000023732832

—

Martailly-lès-Brancion, Massy, Mellecey, Mercurey, Milly-Lamartine, Montagny-lès-Buxy, Montbellet, Montceaux-Ragny, Moroges, Nanton, Ozenay, Paris-l'Hôpital, Péronne, Pierreclos, Plottes, Préty, Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer

Article 1

—

d'événements culturels 132 3 ans Groupe EDH - Groupe des écoles Denis Huisman - ICART II Photographe 323t 3 ans MJM Graphic Design II Concepteur en animation et effets spéciaux numériques 323m 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

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