Un litige les oppose relativement à un chemin d'accès réalisé par monsieur [L] [N] longeant la propriété de monsieur [G].

[S] [W] une longère située [Adresse 13], cadastrée section C numéros [Cadastre 4] et [Cadastre 5], pour le prix de 117 000 euros.

Par jugement du 6 avril 2017, le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence a : -dit que le chemin situé longeant le fossé depuis la voie publique puis les parcelles EP n° [Cadastre 1], [Cadastre 3

Madame X, pour le syndicat X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Longeville-lès-Metz

la limite préconisée par l'expert judiciaire dans son rapport, sauf en ce qui concerne les contours de l'empiétement de 438 m2, matérialisé en vert sur le plan annexé au rapport d'expertise, qu'il longera

Contestant l'occupation par les époux [K], d'une superficie d'environ 37 m² correspondant à une bande de 1,82 mètre de large longeant la clôture grillagée de la parcelle n° [Cadastre 3] nouvellement acquise

A...et qui longeait la parcelle cadastrée section F no 797 appartenant à M.

suite du refus opposé par le maire de Blérancourt à sa demande de communication des conclusions rendues par la commission ad hoc, qui devait se prononcer sur sa demande d'agrandissement du chemin longeant

Il ressort également des graphiques intégrés à ce rapport que les cheminements piétons envisagés sont matérialisés par des pointillés, en particulier un cheminement longeant la propriété de M. A.

De son côté, la sas Longeville reproche à M.

opposé par le maire de Bandol à leur demande de communication d'une copie du rapport technique d'expertise de sol réalisé par l'entreprise ERG à la suite de l'effondrement d'une portion de falaise longeant

Les « intéressés » sont les propriétaires de fonds riverains du chemin d'exploitation, soit qu'ils le longent, soit que le chemin y aboutisse.

LONGEVILLE c/ Syndic. de copro.

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la commune de Longperrier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Le lot de gros oeuvre a été confié à la SARL Longeville. Celle-ci poursuit le paiement du solde de ses travaux pour 31.348,40 ¿.

La commune de VAYRES demande à la cour de réformer le jugement, de dire que les époux X... devront être condamnés à libérer toute entrave au passage partant du chemin rural dit de " ... " longeant au nord-est

.-87270 COUZEIX représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE Fernand A...

Il est toutefois constant, ainsi qu’il a été rappelé ci-dessus, qu’il avait connaissance de la présence régulière de chaînes d’amarrage en travers du sentier qui longeait la rivière et qu’il n’a installé