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478 résultats pour « Louis RIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855e2

Appel

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Sarah X... divorcée BARBIERI née le 26 Juin 1935 à ZARAGOSA ESPAGNE Demeurant 45 avenue Ténérèze 32800 EAUZE représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de Me Louis

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928c6

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

C'est ainsi que lui ont été attribués : - le marché pour la rénovation de rames RIB/ RIO (marché RIB/ RIO) notifié le 13 mai 2003, - le marché pour la rénovation de voitures VB2N (marché VB2N) notifié

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef68c56b85edc07d3454c4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LOUIS GENESTE, Association CONRAD KICKERT Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

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CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87bb6

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

COUR D'APPELDE RIOM2ème ChambreSur requête en rectification d'erreur matérielle ARRET N DU : 31 Janvier 2006AFFAIRE N : 05/02912Jean Louis X... / Louis X...

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CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbd3

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 04 Septembre 2007 AFFAIRE N : 04 / 02633 Jean Louis X.../ Louis X..., Roger X..., APPEL EN CAUSE assigné le 17 avril 2007 à personne BP / CHG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d2

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 11 septembre 2008 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 08 / 00374 Jean-Louis X... / Elisa Y... épouse Z..., Marie-Yvonne Z..., Jean A..., Marie-Claude

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CA

Chambre sociale

64c35c54f01612d969deff35

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a21087ccdc6046d4708ced4

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Sociale ORDONNANCE n° Du 02 Juin 2026 N° RG 26/00359 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GPF7 ChR/SL/NS jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9321e

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

de nationalité Française né le 11 Octobre 1951 à VILLA DEL RIO (espagne), demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd8730b

Appel

27 juillet 2004

27 juillet 2004

COUR D'APPEL DE RIOM ENTRE : Mme X APPELANTE X... : M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91623

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

.-63200 RIOM représentée par Me Dominique MACHELON, avocat au barreau de RIOM, Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 27 MAI 2010 par le TRIBUNAL

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CA

1re chambre civile

69f19d70cdc6046d47ee2525

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

En effet, comme le soutient l'appelante, la gestion d'une RIE ne peut être assimilée à celle d'un hôtel, les locations étant généralement de longues durées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61e

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

.- Mandataire liquidateur de SARL PAT RIC ...

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CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a523

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

Adrien X... né 11 janvier 1945 à RIOM (63) ... 63200 RIOM M.

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CA

2ème Chambre

661f660b2313f20008a5273b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

SFR Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me RENAUDIN - Me LOUIS-BOLE

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CA

Cour d'Appel

ASSOCIATION UFC QUE CHOISIR, le 27 Juin 2001c/Monsieur Z

6253c8b4bd3db21cbdd86053

Appel

18 juin 2002

18 juin 2002

, que "pour demander mon crédit : un RIB ou RIP et un chèque annulé suffisent ! Aucun autre justificatifs à fournir. Aucune explication à donner !"

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e12e

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Jean-Louis X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89212

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

Mme Najat Y... épouse X... ... 63200 RIOM représentés par la SCP GOUTET - ARNAUD, avoués à la Cour assistés de Me Jean-Pierre B..., avocat au barreau de RIOM (bénéficient d'une aide juridictionnelle

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CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92570

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Jean-Louis Z...

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CA

Cour d'Appel

Louis ayant Maître SACKOUN comme avocat, il défendait Jacquesc/Louis et les héritiers de Pierre Hector

6253ca58bd3db21cbdd8ac2a

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

Le conseil de discipline a rappelé que Maître Y... avait été le conseil des trois frères Z..., Jacques, Pierre Hector et Louis, dans une procédure d'expropriation de biens indivis, que le 11 juin 2004

Source officielle