Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
485 résultats pour « Louis-Georges »
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EXTRAIT
Article Annexe 4
ARGENTEUIL (DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE) Quartiers Val d'Argent Route de Cormeilles jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau, parcelle AD 618 comprise. Avenue Georges-Clemenceau, parcelles AD 617 et AD 839 comprises, jusqu'à la rue de la Folie.
Article ANNEXE 14
Rue Alphonse-Daudet jusqu'à la rue du Docteur-Louis-Puy. Rue du Docteur-Louis-Puy jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Avenue Georges-Clemenceau jusqu'au rond-point Bir-Hakeim. Rond-point Bir-Hakeim puis avenue Roger-Decouvoux.
Article R715-9-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 33
Les missions de L'Université de technologie de Belfort-Montbéliard s'inscrivent dans la stratégie de l'Université Marie et Louis Pasteur qu'elle contribue à définir.
Article Annexe 10
La Grâce de Dieu Rue Armand-Marie de la rue Louis-Lechatellier jusqu'à la rue des Mimosas. Rue des Mimosas jusqu'à la rue Eustache-Restout. Rue Eustache-Restout jusqu'à la rue des Jonquilles. Rue des Jonquilles jusqu'à la route d'Ifs.
Article 1
Elle est un établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur.
Article 10
La durée de la scolarité à l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière est de trois ans.
Article R342-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 86
La Bibliothèque publique d'information participe aux activités de l'ensemble culturel du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.
Article 1
Les conditions d'admission à la formation initiale de l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ainsi que les modalités de contrôle des connaissances sont fixées par le présent arrêté.
Article 12
Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis au sein de la collection " De Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France ".
Article ANNEXE 12
Traversée de la place Louis-Armstrong jusqu'à la rue Georges-Bizet. Rue du Petit-Pont n° 29 (parcelle CN 901). Rue Georges-Bizet jusqu'aux limites ouest et nord de la parcelle CN 934. Avenue de Wichita jusqu'à la rue de l'Argonne.
Article 15
Louis-Lumière sont appréciées par les résultats obtenus aux contrôles continus et, le cas échéant, à l'examen final dans des conditions explicitées par le règlement pédagogique.
Article 17
Le diplôme est délivré par le directeur de l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière sur proposition du jury. Il porte mention de la section suivie. Il est visé par le recteur de l'académie de Créteil.
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Saint-Georges-Saint-Emilion" est homologué.
LEGIARTI000028723641
COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV Clinique Saint-Louis et Saint-Michel à Rodez 3 adjoints administratifs 15 juin ou 1er septembre 2012 selon les personnels concernés Centre hospitalier de Rodez
Article 1
Georges Pompidou, Premier ministre, et des autres membres du Gouvernement.
LEGIARTI000039240198
Alpilles Miramas Académie de Besançon Collège Leroi-Gourhan Champlitte Collège Gaston Ramon Dampierre-sur-Salon Académie de Bordeaux Collège Corisande d'Andoins Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George
Article 12
Le président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article R342-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 87
La responsabilité du bon ordre et de la sécurité dans les locaux de la Bibliothèque publique d'information est confiée au président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.
LEGIARTI000036300347
, Saint-François, Saint-Louis, Sainte-Anne, Sainte-Rose, Terre-de-Bas, Terre-de-Haut, Trois-Rivières, Vieux-Fort, Vieux-Habitants.
Article Annexe 8
Rue Pierre-Brossolette jusqu'à la rue Louis-Malbosc. Rue Louis-Malbosc jusqu'au rond-point. Rond-point jusqu'au boulevard du Maréchal-Leclerc. Boulevard du Maréchal-Leclerc jusqu'à la rue Pierre-Villon.
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