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6 774 résultats pour « Louisa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e93

Appel

14 avril 2004

14 avril 2004

Louiza EL X... ne conteste pas véritablement les griefs invoqués à son encontre.

Source officielle

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CA

Chambre sociale

5fd96fba58b29a5c8a8eab21

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Par courrier du 1er décembre 2014, reçu le 2 décembre suivant, la société Olano Logistique Froid a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bayonne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91307d458d0ad7c74964e

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Le 22 août 2013, la SAS [T] logistique a proposé à M. [N] de rechercher de postes à l'étranger. Le 22 août 2013, la SAS [T] logistique a proposé à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fca30305b008f80d3ad3a7b

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

La société Sodaic Logistique sera déboutée de sa demande au titre des frais irrépétibles. La société Sodaic Logistique, succombante, sera condamnée aux dépens d'appel.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a0feee3cdc6046d4788c1e1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La société Louise Assurances a pour activité le courtage d'assurance.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdd1b5816700d84bc90c238

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

A... au titre de l'assistance par une tierce personne spécifiquement destinée aux loisirs, et statuant à nouveau, dire n'y avoir lieu à indemnisation du poste, - réformer le jugement déféré en ce qu'il

Source officielle
CA

12e chambre

5fd97aba3eb9ae68ed87325a

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

SARL LOGISTIQUE EPONE [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6a1fb5c4cdc6046d47e87a21

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ECO-LOGISTIQUE C/ [C] [H] ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b7b

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

Le 16 mai 1978, Marie-Louise Z... a été engagée en qualité de commis de cuisine-ouvrier services logistiques par l'association Centre Hospitalier Saint Joseph-Saint Luc suivant contrat de travail à durée

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fca5f2ebc61104651d93ae5

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

été embauché à compter du 1er mai 2013 par la société Weatherford services limited (ci-après W.S.L), société dont le siège social est situé aux Bermudes (Royaume-Uni), en qualité de coordinateur logistique

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fc1f64cdc6046d47e0b73d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

la société Lotissam aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre civile

6a210d63cdc6046d47098c0f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Gat Caraïbes Logistique et Transport

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ede

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA, CONTRE : Mme Jeanne B... épouse C... ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Louise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a454

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Cet entretien a été reporté au 28 juillet (Louisa X... n'ayant pas retiré la lettre de convocation) puis au 2 août (Louisa X... étant en vacances le 28 juillet).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc051b3cfc4f29542b62e9

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

La société Logista France s'oppose à cette demande qu'elle estime exorbitante pour correspondre à 35 mois de salaire.

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-François Xc/Madame Louisa Y

6253ca40bd3db21cbdd8a753

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

c/ Madame Louisa Y... S.C.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f33d61a5c2f4aa366f0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par déclaration d'appel du 15 mai 2023, la SARL Louisa a interjeté appel de la décision en ce qu'elle a : - débouté la SARL Louisa de l'ensemble de ses demandes ; - condamné la SARL Louisa à payer,

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CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd89814

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

* * * DECISION : Vu le jugement rendu le 23 mai 2005 par le conseil de prud'hommes de BEAUVAIS qui a débouté Louisa X... de l'ensemble de ses demandes.

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CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90779

Appel

25 février 2013

25 février 2013

No 9 DOSSIER No 13/10 COUR D'APPEL DE LIMOGES 25 février 2013 Louisa X...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226565cdc6046d47396a9c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

ST VINCENT DE [T] [E] ET LOISIRS C/ Madame [K] [G] ---------------------- N° RG 25/02368 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJBE ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ----------------------

Source officielle