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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
6287335cc1d4e9057d612f9a
19 avril 2022
19 avril 2022
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/006607 du 13/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-[S]) Monsieur [O] [T] [Adresse 3] [Localité 12] Représentant : Me Marie LOUTZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6b
20 mai 2008
20 mai 2008
LEROUX ET LOTZ NORMANDIE.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00435_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Les deux lots ont été attribués au groupement composé des sociétés Leroux et Lotz Turbomachines et Leroux et Lotz Services.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06def56904f13d44dbb
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Selon marché du 9 décembre 2016, le lot 'fondations-dalles-maçonnerie' a été sous-traité à la société Louiz construction.
Source officielle1ère chambre sociale
65321a589e4ea48318f5aab4
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Elle ne saurait donc prétendre qu'au coefficient 206, que la SARL Lotz Christine reconnaît lui être applicable.
Source officielle1ère chambre civile
6970aa31cdc6046d471868f9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[K] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie ANDRIVON, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEES : La SAS FABRE PROMOTION [Adresse 1] Représentant : Me Mandine CORTEY LOTZ
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8865e
29 septembre 2006
29 septembre 2006
normes et ne présentait aucun danger ; - de condamner l'association d'éducation populaire Notre Dame, le Directeur du collège privé LES LOUEZ DIEU et M.
Source officielleRéférés
642fb681cece1704f5747716
6 avril 2023
6 avril 2023
, avocat au barreau de PARIS DEMANDEUR EN REFERE ET : Monsieur [Z] [E] [Adresse 5] [Localité 10] Représenté par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Bertrand LOTZ
Source officielle2e chambre civile
68e89640f14914fb075ebcc9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SABOULARD VALORISATION [Adresse 3] Représentant : Me Mandine CORTEY LOTZ de la SELARL CORTEY LOTZ & MARCHAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616301464c6681071edf66ef
9 décembre 2011
9 décembre 2011
. *** La société LE PRADO qui souhaitait acquérir un navire construit par la société LEROUX & LOTZ NAVAL en vue de son exploitation Outre Mer, a estimé qu'il était préférable que cet investissement
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01078_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
la Closerie a demandé au tribunal administratif de Pau de condamner in solidum le syndicat intercommunal des rivières du bassin de l'Adour Landais devenu le syndicat des bassins versants du Gabas, du Louts
Source officielle3e chambre sociale
6868b38075a2d196dbc191d5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
APPELANTE : S.A. [5] agissant poursuite et diligences de son représentant légal en exercice domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me POUGET avocat pour Me Mandine CORTEY LOTZ
Source officielle1re chambre de la famille
68f3209879ac4fbe1d877767
17 octobre 2025
17 octobre 2025
de la SELARL CORTEY-LOTZ & MARCHAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Me [K] [S], Notaire à la retraite [Adresse 4] [Localité 2] Me [Y] [J], Notaire associé Centre commercial [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c79c
3 juillet 2008
3 juillet 2008
LEROUX & LOTZ TECHNOLOGIES (L.L.T.) C/ S.A.
Source officielleChambre commerciale
64eedcbfbb2c32d969d35312
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[Localité 7] CHARPENTES ARMATURES prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mandine CORTEY LOTZ de la SELARL CORTEY
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3151
2 avril 2025
2 avril 2025
[P] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Mandine CORTEY LOTZ de la SELARL CORTEY LOTZ & MARCHAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT04119_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Ce faisant, l'étude d'impact est suffisante s'agissant de la loutre d'Europe.
Source officielle1ère chambre civile
6979dba2cdc6046d47f5fcaf
27 janvier 2026
27 janvier 2026
de la SELARL CORTEY LOTZ & MARCHAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.C.I.
Source officielle2e chambre civile
62624817b1a50c277d4c5aed
21 avril 2022
21 avril 2022
Nicolas BEDEL DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANTE 21/05916 Monsieur [N] [V] 6, Rue de Vienna 66400 CERET Représentant : Me CORTEY-LOTZ
Source officielle4e chambre civile
5fd875369491dbad2008ecd0
9 décembre 2020
9 décembre 2020
INSTANCE DE MONTPELLIER APPELANTES : Madame [D] [R] épouse [U] née le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Mandine Cortey Lotz
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