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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24NT02674_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
" et autres, et de Me Gandet, représentant la SAS Loire Mauges Energie.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e198
7 juin 2011
7 juin 2011
VOYAGES MAUGER ZI le Joncheray Route de Mamers 72400 LA FERTE BERNARD en présence de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60359411c9eb6eb8a6c4e292
30 mars 2016
30 mars 2016
[Y]), de 25 % pour la société Cabinet Lecasble et Maugée et de 15 % pour le syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], et accueilli la demande de garantie formée par la société Cabinet Lecasble et Maugée
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8d1
19 juin 2012
19 juin 2012
Cette décision a été notifiée à Mme X... le 5 février 2011 et à la société Emeraude voyages Mauger le 4 février 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
26 mai 2015
... 44470 MAUVES SUR LOIRE Monsieur Fabrice DD... ... 49450 ST MACAIRE EN MAUGES Madame Danielle BB... ... 49600 ANDREZE Madame Evelyne CC... épouse BB... ... 73480 LANSLEBOURG MONT
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02072_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Mauges Energie.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02073_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Mauges Energie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92487
20 mai 2015
20 mai 2015
Véronique B... ... 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE Représentant : Me Xavier MEDEAU de la SCP LEOSTIC MEDEAU, avocat au barreau d'ARDENNES Madame Blandine C... épouse D... ... 49290 BOURGNEUF EN MAUGES
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01026_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Cilaos a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 7 juillet 2020 par laquelle le maire de Beaupréau-en-Mauges
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c6
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Neuvy-en-Mauges... certifie que Mr X...
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8469a6687f7c904cb9cc
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par déclaration du 22 septembre 2022, madame [V] [B] a interjeté appel de la décision sus-dite d efaçon limitée aux condamnations pécuniaires et à l'obligation sous astreinte de laisser l'entreprise MAUGER
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92455
26 mai 2015
26 mai 2015
suivante dans l'affaire entre : Madame Lucia X... épouse Y... ... 49280 LA TESSOUALLE Monsieur Dominique Z... ... 49600 ANDREZE Madame Sophie A... divorcée B... ... 49290 BOURGNEUF EN MAUGES
Source officielleChambre 1-2
65449c96c71a6a83181c8c0e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
faisant valoir qu'il s'agissait de sa quote-part des travaux votés lors de l'assemblée générale du 11 mai 2022, et sa condamnation sous astreinte à laisser pénétrer dans son appartement l'Entreprise Mauger
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00168_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
La commune de Saint-André-de-la-Marche est qualifiée de pôle secondaire dans le DOO du SCoT du Pays des Mauges et forme avec la commune limitrophe de Saint-Macaire-en-Mauges
Source officielle1ère Chambre
6780bc807876e75543d1c66a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Christian ASSIER, avocat au barreau d'ALBERTVILLE APPELANTS Monsieur [F] [L] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Armelle MAUGER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59174406805d4118de4
21 octobre 2022
21 octobre 2022
référence dossier N° RG 05/00430) ARRET de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 19 Décembre 2018 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [N] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Me Emmanuel MAUGER
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01509_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
B... a saisi le tribunal administratif de Nantes d’un litige relatif à son licenciement et demandé à ce que la communauté de communes des Mauges soit condamnée à lui verser la somme de 1 000 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c9
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Xavier-François X... ... 49170 LA POSSONNIERE comparant-assisté de Maître Mathias JARRY, avocat au barreau d'ANGERS-No du dossier MJ130130 INTIMEE : L'Association LA FERME D'ACTIVITES DES MAUGES
Source officielleChambre civile 1-7
697af89bcdc6046d470f8aa8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
00606 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W7LX ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [M] [Y] Me Sarah MAUGER-POLIAK
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d405b7378c3f0c5352
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ARRET N° [E] C/ [5] VENANT AUX DROITS DE LA [6] Copies certifiées conformes adressées à : - [E] [L] - [9] - Me MAUGER TARDIF - Me PAILLER Copies
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