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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6033524b4276eb0341d38bc2
6 juillet 2017
6 juillet 2017
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Maître Patrick
Source officielle12e chambre
5fe1dc05fa3bff74c4ad10e1
17 décembre 2020
17 décembre 2020
19/02292 (Fond) Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 8419 - Représentant : Me Patrick
Source officielleChambre commerciale 3-1
660f951aa40f8b0008cb79a3
4 avril 2024
4 avril 2024
901 397 [Adresse 11] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Michael
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
670f584a4ad0d5ee7d7e5c70
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant : Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9432c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Michael Y... M. Daniel Z... C/ Patrick P... M. Franck A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93923
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Ordonnance n° 7 --------------------------- 26 Janvier 2017 --------------------------- RG no17/00009 --------------------------- SARL ARCADE C/ SAS PATRICK CONGAL CONSULTING ---------------------
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b4
12 juillet 2011
12 juillet 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebc
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Patrick X..., Mme Nicole Y... épouse X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf02
15 mai 2008
15 mai 2008
Patricia Y... épouse X... C / Michaël X... Corinne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc70
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 30 Septembre 2008.
Source officielle1ère chambre civile B
68df5d6f4a4e15bf2fe4f9fc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[V] [M] né le 29 Août 1964 à [Localité 8] (59) [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Sofia SOULA-MICHAL de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL- MAGNIN, avocat au barreau de LYON, toque : 2827
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
634a4f67acdcd6adff75aa2e
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée par Me Thomas ALHO ANTUNES substituant Me Michael
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55e
2 mai 2012
2 mai 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE DEUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
627ca8664781dc057dee7c0a
11 mai 2022
11 mai 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section commerce RG n° F 18/03458 APPELANTE Madame [C] [O] [Adresse 1] [Localité 5] née le 14 août 1988 à Pazarcik (Turquie) représentée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67b
7 février 2011
7 février 2011
Patrick Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86603
15 janvier 2003
15 janvier 2003
DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS :
Source officielleChambre sociale 4-1
68e892f5f271a402af33b75d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ou inexécution Décision attaquée : n° F 23/02119 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 14 Mai 2025 Appelant : Monsieur [U] [K], représentant : Me François MICHELET
Source officielle1ère chambre civile B
6162cf6b8b4dc27576e7b727
19 juin 2012
19 juin 2012
Au cours de l'année 1998, la société Michaux Gestion a transmis à la société CM-CIC Sécurités plusieurs ordres de vente des titres détenus au nom des consorts [N] et de crédit de comptes ouverts au nom
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd234f2b39481067c24d
22 janvier 2018
22 janvier 2018
Patrick X... a assigné Mme A... B...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
627ca8564781dc057dee7b88
11 mai 2022
11 mai 2022
Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
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