Codes de loi français

Article 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " parc naturel régional des Baronnies provençales " :

Article R1331-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53

Le logement est pourvu d'un système de régulation de la chaleur fonctionnel et suffisant, qui peut être assuré par différents moyens tels l'isolation thermique, la présence de volets, la possibilité de ventilation nocturne, l'existence d'un puits provençal

Article 2

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, cet établissement est constitué des unités suivantes : - une unité éducative d'hébergement collectif (UEHC), sise 79, rue des Provençales, BP 836, 84082 Avignon, d'une capacité théorique d'accueil

Article Annexe II

Angora Aure et Campan (Auroise) Armoricaine Corse Avranchin Aubrac Créole (Cabri créole) Barégeoise Bazadaise Des fossés Basco-béarnaise Béarnaise Poitevine (du Poitou) Belle-Ile (race de Deux) Bleue de Bazougers Provençale

Article 1

Au sens du présent décret : 1° Le puits canadien, ou puits provençal, est un échangeur géothermique utilisant l'air comme fluide caloporteur, dans le but de chauffer ou de refroidir un bâtiment, un ouvrage ou un équipement ; 2° Les géostructures thermiques

Article 1

Membres suppléants : Mme DEMOTES-MAINARD (Magali). Mme MAUREL (Françoise). M. CUNEO (Philippe). 2.

Article 1

Membres suppléants : Mme DEMOTES-MAINARD (Magali). Mme MAUREL (Françoise). M. CUNEO (Philippe). 2. Commission administrative n° 2.-Administrateurs Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général.

Article 2

de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération française de tennis Animateur bouliste 335 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport-Fédération française de pétanque et de jeu provençal

Article 1

Occitan-langue d'oc provençal Aix-Marseille, Créteil, Nice, Paris, Versailles. Occitan-langue d'oc vivaro-alpin Créteil, Grenoble, Paris, Versailles. Tahitien Polynésie française.

Article 1

Occitan-langue d'oc provençal Aix-Marseille, Créteil, Nice, Paris, Versailles. Occitan-langue d'oc vivaro-alpin Créteil, Grenoble, Paris, Versailles. Tahitien Polynésie française.

Article Annexe II (suite)

Ateliers provençaux, 2, boulevard de Radoub, cap Pinède, 13002 Marseille : de 1958 à 1978. Azur Montage, ZI Les Bartavelles-les Négadoux, 83140 Six-Fours-les-Plages : de 1989 à 2004.

Article Annexes III et IV

La flottille de pêche de Méditerranée continentale (golfe du Lion et côtes provençales) compte 1 120 navires et 2 003 marins. 15 % de ces navires sont concernés par un plan de gestion pris en application de l'article 19 du règlement (CE) n° 1967/2006.

Article Annexe II

La flottille de pêche de Méditerranée continentale (golfe du Lion et côtes provençales) compte 1 120 navires et 2 003 marins. 15 % de ces navires sont concernés par un plan de gestion pris en application de l'article 19 du règlement (CE) n° 1967/2006.

Article Annexe I

La flottille de pêche de Méditerranée continentale (golfe du Lion et côtes provençales) compte 1 120 navires et 2 003 marins. 15 % de ces navires sont concernés par un plan de gestion pris en application de l'article 19 du règlement (CE) n° 1967/2006.

Article Annexe I

Cupressaceae Cyprès provençal tige, cône femelle en floraison terpènes, thymol Cuscuta chinensis Lam. Convolvulaceae Cuscute de Chine graine Cyamopsis tetragonoloba (L.) Taub.

LEGIARTI000028325484

frontière LP _ 15 _ 13 Siagne et affluents L 2 _ 357 La Siagne du barrage de Tignet-Tanneron à la mer LP _ 15 _ 14 Brague L 2 _ 358 La Brague de la prise de l'ancien canal de Biot (inclus) à la mer LP _ 16 _ 01 Arc provençal