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743 résultats pour « Mahiu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Contestations Honoraires

67874f23d61a5c2f4aa36604

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

GUERIN TREMOUREUX MARTIN-MAHIEU représentée par Me Isabelle MARTIN-MAHIEU [Adresse 1] [Localité 2] représentée par à l'audience par Me Sabrina GUERIN, avocat au barreau de RENNES substituant Me

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6036e8e3ca465f8640fad3eb

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Bernard ne figure aucun élément permettant de l'identifier comme un produit de la société Marius Bernard alors que la société Marius Bernard a construit sa notoriété sur son nom, sur la provenance des

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163404

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Villiers-le-Mahieu à sa

Source officielle
CA

4e chambre civile

65aa279ea34ad10008581ac2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 18 mai 2021, la SARL Marius Carrelage a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a349

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Marius X... a déféré cette décision à la Cour, par requête déposée le 11 octobre 2007.

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CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb73

Appel

5 février 2008

5 février 2008

C / Marius Y...

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163abe3379f4722fa1c51cc

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

la SCI Marius Aufan-Danton à payer au syndicat des copropriétaires la somme de 6.000€ à titre de dommages-intérêts, statuant à nouveau, à titre principal, * dire que la SCI Marius Aufan-Danton

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CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df99

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

APPELANTS : Monsieur Adrian Marius X... né le 25 Juillet 1965 à BUCAREST (ROUMANIE) ... 69500 BRON représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour Madame Florica Y... épouse X...

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b95da31367c908eb6d3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Un second contrat à durée déterminée à temps partiel daté du 02 janvier 2018 a été conclu entre la Sas Sabatier Marius et Mme [B] [R], avec pour terme le 19 janvier 2018.

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CA

1re chambre civile

62d79ac271d9f5effbdf299b

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

de la SARL Gallet Marius et Fils au GAEC Verset à la somme de 134 810,43 euros TTC ; - condamné le GAEC Verset à payer à la SARL Gallet Marius et Fils la somme de 123 810,43 euros TTC outre intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f36

Appel

19 février 2004

19 février 2004

ses demandes ; Vu l'article 455 alinéa 1er du Nouveau Code de Procédure Civile dans sa rédaction issue du décret du 28 décembre 1998 ; Vu les prétentions et les moyens développés par Monsieur Marius

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CA

Chambre Commerciale

5fca86e9058f1d77cfffdd33

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Cette société a embauché les 1er avril et 1er juillet 2014, deux anciens salariés de la société Matières Marius Aurenti.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d10

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

EXPOSE DU LITIGE Monsieur Marius X... et Madame Marie Julie D...ont eu deux enfants : Jeanne née le 19 février 1936 et Michel, né le 2 janvier 1947.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66177d9fe5d80f0008c2e68e

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[K] [X] [T] ès qualités de liquidateur de la SCCV Marius [Localité 3], tout comme M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f72a

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Marius X...et Monsieur Jean Pierre X...en sa qualité d'héritier de sa mère Madame Marie Rosalinde A...le 26 août 2010.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01408_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Par un courrier du 21 mars 2023, Me Mahieu a demandé à la cour d'assurer l'exécution de cette condamnation.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01409_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Par un courrier du 21 mars 2023, Me Mahieu a demandé à la cour d'assurer l'exécution de cette condamnation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab3

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Elle prétend qu'au regard de la fragilité de Marius et de l'inconstance de M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03617_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

sanctionner la dénonciation par Mme Mahi de cette situation de harcèlement moral.

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CA

Chambre 3-4

68fb978511af6ba0065f42d2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

APPELANTES SAS ANCIENS ETABLISSEMENTS MARIUS BONIFAY , demeurant [Adresse 5] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle