Codes de loi français

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8 résultats pour « Maixent LEQUAIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

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suivantes : Ardin, Béceleuf, Beugnon-Thireuil, Le Busseau, Champdeniers-Saint-Denis, La Chapelle-Bâton, Cherveux, Coulonges-sur-l'Autize, Cours, Faye-sur-Ardin, Fenioux, Germond-Rouvre, Pamplie, Puihardy, Saint-Christophe-sur-Roc, Saint-Laurs, Saint-Maixent-de-Beugné

Article Annexe 2

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Parthenay CDI-SIE de Parthenay 1er décembre 2009 79 ― Deux-Sèvres SIP-SIE de Bressuire CDI-SIE de Bressuire 1er décembre 2009 79 ― Deux-Sèvres SIP-SIE de Saint-Maixent-l'Ecole

Article Annexe

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Saint-Biez-en-Belin. 72271 Saint-Célerin. 72275 Saint-Corneille. 72277 Saint-Denis-des-Coudrais. 72287 Saint-Gervais-en-Belin. 72288 Saint-Hilaire-le-Lierru. 72292 Saint-Jean-des-Echelles. 72293 Saint-Jean-du-Bois. 72296 Saint-Maixent

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Vie A partir du lieu dit Pas-au-Peton La Mussardière de [ : ] Maixent-sur-Vie. Canal de Luçon (1) Sur tout son cours. Néant. VIENNE. Vienne Depuis le pont de Chitré jusqu'à la limite du département d'Indre-et-Loire. idem. VOSGES.

Article ANNEXE

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Poitou-Charentes 17 La Vallée Ensemble mégalithique de La Pierre-Levée. 17 La Rochelle Tour de la Lanterne. 17 La Rochelle Tour Saint-Nicolas. 17 La Rochelle Tour de la Chaîne. 17 La Rochelle Porte Dauphine. 79 Saint-Maixent-l'Ecole

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Ouest, Prahecq, Secondigny 2e circonscription Cantons de : Beauvoir-sur-Niort, Brioux-sur-Boutonne, Celles-sur-Belle, Chef-Boutonne, Frontenay-Rohan-Rohan, Lezay, Mauzé-sur-le-Mignon, La Mothe-Saint-Héray, Melle, Ménigoutte, Parthenay, Saint-Maixent-l'Ecole

LEGIARTI000030342349

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ENQUETES ACCIDENTS DEFENSE - TRANSPORT TERRESTRE 78 VERSAILLES X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-OUEST (CIRFA NIORT) 79 NIORT X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET DU CEMAT - SIRPA-TERRE (CPIT SAINT-MAIXENT

LEGIARTI000034796785

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470000571 CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL 640780813 CENTRE HOSPITALIER D'ORTHEZ 640000402 CENTRE HOSPITALIER D'ORTHEZ 640780839 HOPITAL LOCAL DE MAULEON 640000428 HOPITAL LOCAL DE MAULEON 790019491 CH HAUT VAL DE SEVRE ET MELLOIS 790000111 Site de ST MAIXENT