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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Octobre 2007c/Monsieur BELKACEM Madjide
6253c9e7bd3db21cbdd89865
10 janvier 2008
10 janvier 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : BELKACEM Madjide né le 17 Juillet 1986 à TOULOUSE (31) de Benhenni et de A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed85
20 octobre 2011
20 octobre 2011
.-59370 MONS EN BAROEUL représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Annick VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Majid Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c157
15 mai 2008
15 mai 2008
Monsieur Y... a saisi le Juge aux Affaires Familiales d'une demande de suppression de la pension due pour Majid.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9407d
26 juin 2018
26 juin 2018
Madjid X... aux dépens. Pour statuer ainsi, le tribunal a considéré que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871efa857f38d6b27c2767b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Majiks Consulting à payer à la société L'Expert en Bâtiment la somme de 3 175,87 euros avec intérêts au taux légal à compter du 8 février 2022 et jusqu'au parfait paiement ; condamne la société Majiks
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d052
26 février 2009
26 février 2009
Vu le recours formé par : Maître Majid Y... ... 75116 PARIS représenté par Me Charles SIRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0176 Demandeur au recours, contre une décision en
Source officielleChambre 3-4
63b7cc676b63637c907b7848
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 19/17954 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFGMH Ordonnance n° 2023/M7 EURL MAJIC Représentée par Me Robert BALLESTRACCI
Source officielleRéférés du PP
65ab748e36bfc00008d68d47
19 janvier 2024
19 janvier 2024
CCOUR D'APPEL DE NÎMES REFERES ORDONNANCE N° AFFAIRE : N° RG 23/00130 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JALR AFFAIRE : [W], Société MAJIC MUSIC C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c474
6 octobre 2008
6 octobre 2008
Magid en ses explications. Le Ministère Public en ses réquisitions. X... Magid à nouveau a eu la parole en dernier.
Source officielleAvis
CADA:20176168
19 avril 2018
19 avril 2018
opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication, par publication en ligne, des fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application « MAJIC
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02500_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Sur les conclusions à fin d’indemnisation des SCI Majic et Tomtif : 15.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9099e
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Majdi Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a38
5 mars 2003
5 mars 2003
SA CABINET DELOMIER, dont le siège social est : 9 rue Général Foy - 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP DUTRIEVOZ, Avoués assistée par Maître CHALENDAR, Avocat, (SAINT-ETIENNE) INTIMEE : EURL MAID
Source officielle2e chambre civile
635b71feb201587f74be0350
27 octobre 2022
27 octobre 2022
civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/04392 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PQ4B APPELANTE : Mme [M] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Majid
Source officielleAvis
CADA:20160080
17 mars 2016
17 mars 2016
secrétariat le 7 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication du « Doc. 11.01.2007.0013 » cité au titre de la « Mise à jour MAJIC
Source officielleChambre sociale
62fdd613c40462c563c35239
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[Y] de sa demande d'indemnité pour non-respect de la procédure de licenciement ; Y ajoutant, Condamne la SARL Majik glaces à payer à M.
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd99
27 avril 2023
27 avril 2023
WHY NOT [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Majid DIAB, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887de
13 juin 2006
13 juin 2006
2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 05/4488 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 JANVIER 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 03/4972 APPELANT : Monsieur Madjid
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00908_20230821
21 août 2023
21 août 2023
A et de la SARL Majis Immo est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892bb
19 juin 2007
19 juin 2007
Madjid, né le 04 Janvier 1973 à AUBERVILLIERS, Fils d'Y... Hocine et de Z...
Source officiellePage 1 sur 5