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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
616250f7929f6bffa995b368
29 janvier 2014
29 janvier 2014
[T] [N] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Mélanie CHABANOL de la SCP ANTIGONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Malvina
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616290cce498f0b428bb8333
7 mars 2013
7 mars 2013
né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 13] [Adresse 2] [Adresse 12] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Sylvie NAUDIN-MACON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Malvina
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60355b9d680f8483dd390006
6 mai 2016
6 mai 2016
le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Karine THIEBAULT de la SCP ANTIGONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Malvina
Source officielle1re Chambre B
615e0dbdc25a97f0381f4f3d
19 février 2015
19 février 2015
ARCHIVES GENEALOGIQUES [B] C/ [A] [E] épouse [J] Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET ROUSSEAU Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f88
11 septembre 2007
11 septembre 2007
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves LE GUILLANTON, Président, Madame Françoise COCCHIELLO, conseiller, Madame Véronique BOISSELET
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b487
29 février 2008
29 février 2008
Grosse délivrée le : à : BOISSONNET TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance d'AIX- EN- PROVENCE en date du 11 Janvier
Source officielle6ème Chambre
62c7ca7ccb8dca058e3e7c11
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Novembre 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Juin 2022 Date de mise à disposition : 07 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Dominique BOISSELET
Source officielle8ème chambre
63c8eed5dc5b777c90992ef8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
clôture de l'instruction : 13 Décembre 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 Décembre 2022 Date de mise à disposition : 18 Janvier 2023 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035fcc718bd01620b72c679
19 janvier 2016
19 janvier 2016
de l'INPI les deux marques suivantes : la marque semi-figurative SPIRUSENG FLAMANT VERT SPIRULINE ET GINSENG n° 3002083, déposée en couleurs pour désigner les 'Produit diététique à usage médical, Boisson
Source officielleChambre commerciale 3-1
65a0f834383a880008fd093f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DES FAITS La société Verallia France (la société Verallia) a pour activité la production d'emballages en verre pour les boissons et produits alimentaires.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636413ef607c90ab6458
10 janvier 2023
10 janvier 2023
GESTION ET SERVICE EN IMMOBILIER Prise en la personne de son président en exercice domicilié es qualités audit siège, [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jean BOISSON de la SAS SR CONSEIL,
Source officielle8ème chambre
650d30a171dfcd8318200f8e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Bénédicte BOISSELET
Source officielleChambre 1-6
5fdb042f6aeeea9874ef838a
25 avril 2019
25 avril 2019
[Y] et qu'il est particulièrement malvenu d'affirmer aujourd'hui qu'il n'aurait asséné que trois coups de poing après lesquels la victime se serait portée comme un charme.
Source officielleChambre Sociale
63c109b4bf9fd47c90a13dc0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[X]), vu 'au stand des frites et faire des boissons' (Mme [Y]) 'préparer des commandes au restaurant McDonald's de [Localité 6] sur la période des fêtes de fin d'année' (M. [R])...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e57
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Vous déployez de l'autoritarisme malvenu et agressif avant nos visites, allant jusqu'à demander au personnel de trier une par une les frites qui seront dans nos assiettes et à modifier les plannings, encore
Source officielle