Joseph X...a relevé appel de cette décision, avant même sa signification, en intimant la SARL BATI EXPRESS et la société SD PISCINES CONCEPTION.

Bati aux entiers dépens de la présente instance.

de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS S.A.

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Manon BOURDARIAS.

[J] [D] expliquait être arrivé en France en 2022 en passant par l'Espagne et avoir travaillé comme plombier, maçon, ouvrier agricole de façon non déclarée.

ECO BATI BOIS S.E.L.A.S.

des procédures ouvertes en application des articles L.3211-12 et suivants du code de la santé publique, statuant contradictoirement et en dernier ressort, Assistée de Manon CHINCHOLE, greffier, pendant

[G] [U] et les époux [V] à procéder à la destruction/reconstruction du mur de soutènement selon devis de la SARL JDC Maçonnerie du 27 juin 2023, - ordonné en tant que de besoin, à M.

La société Bâtir Construction a interjeté appel le 20 janvier 2017.

Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier-Renard, représentant M.

Constater les fautes imputables à BATI CAMBRA, MDP et ARARAT ainsi qu'à QUALICONSULT ; En conséquence, Condamner in solidum la société BATI CAMBRA, AXA, et la MMA en sa double qualité d'assureur

KJC BATI, représentée par Me Guillaume COSTE-FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1072 - N° du dossier C5125GCF S.A.

La SCI BARROIS LA REYNIE est propriétaire de plusieurs appartements dans la copropriété sise [Adresse 4], composée de trois bâtiments construits en 1935, les appartements de la SCI BARROIS constituant

Bati a engagé sa responsabilité civile décennale ; condamné in solidum la SARL Adji Bati et son assureur, la SA Axa France IARD à payer à Madame [K] les sommes suivantes : 4 590 euros au titre des

[B] (le salarié) a été engagé par la SAS Polat Bati (la société) en qualité d'ouvrier maçon par contrat de travail à durée déterminée du 17 juin au 17 juillet 2020. Le 19 juin 2020, M.

des procédures ouvertes en application des articles L.3211-12 et suivants du code de la santé publique, statuant contradictoirement et en dernier ressort, Assistée de Manon CHINCHOLE, greffier, pendant

Il a été alors constaté qu'entre les crépis extérieurs en ciment et le revêtement intérieur en isorel la structure de l'ensemble du bâtiment était en bois et non en maçonnerie.

BÂTIR et la compagnie AXA FRANCE.