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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00206_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Manon Boinet, pour le GHPSO. Considérant ce qui suit : 1. Le 12 novembre 2011, M.
Source officielle1ère Chambre
62c5299ba2c4236379079bba
5 juillet 2022
5 juillet 2022
3] [Localité 1] Représentée par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SCP BONNET- EYMARD-NAVARRO-TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté INTIMEE DÉBATS : A l'audience
Source officielleChambre Commerciale
64b8d0cea5d4a205dbc5cea2
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Janvier 2023, enregistrée sous le n° 20/00579 [Adresse 2] Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT Mme [W] [U] divorcée [H] Représentant : Me Nadine MASSON-POMOGIER
Source officielleRETENTIONS
633fc314e633183e2ee17a28
5 octobre 2022
5 octobre 2022
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Manon
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N6JD S.A.S. C LES VIGNESc/S.A
67ecc9ccdab039e415d9331a
1 avril 2025
1 avril 2025
Ce cabinet d'expertise a estimé que les responsabilités des sociétés Biotope, Bonnet, Socotec, Etchart, Le Gua Bâti, Dubreuilh, Serba et MCE étaient potentiellement concernées.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02151_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Par arrêté du 5 juillet 2022, le maire de la commune de Mâron s'est opposé à cette déclaration.
Source officielle8ème chambre
653a0696d0451e8318d0ea1d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Sont notamment intervenus à cette opération de construction : La société Insolites Architectures, en qualité de maître d''uvre, La société Sg Maçonnerie, en charge des lots maçonnerie, terrassement
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
5 novembre 2014
déférée à la Cour : Jugement du 26 Septembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/05816 APPELANT Monsieur [U] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Anne-marie MASSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b4d
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65c0
3 mai 2022
3 mai 2022
CIVILE ET COMMERCIALE Contradictoire Audience publique du 22 mars 2022 N° de rôle : N° RG 21/01186 - N° Portalis DBVG-V-B7F-EMS2 S/ renvoi : - Jugement du Tribunal de Grande Instance de Macon
Source officielleRETENTIONS
637b460a77388505d4b5fcb7
2 novembre 2022
2 novembre 2022
342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée lors des débats de Nathalie ADRADOS, greffier, et lors de la mise à disposition de Manon
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6356c51457d0f882db74
27 avril 2023
27 avril 2023
Ainsi, elle assure avoir directement vendu son vin au négociant en vins, la SARL Bonnet & Associé, qui l'a revendu au client final.
Source officielle8ème chambre
63b67732a853827c9026d0db
4 janvier 2023
4 janvier 2023
départ effectif des lieux, Débouté la société Les Granges Bonnet de sa demande de majoration de 50% des sommes dues, Condamné la société Sodivag à payer à la société Les Granges Bonnet une provision
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86140
24 avril 2002
24 avril 2002
BATICONCEPT, gérant de la société Monsieur EXERTIER X... 14 route de la Madone 38370 ST CLAIR DU RHONE représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me PLANES, avocat au barreau
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51e5857dd64cbdaa756
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Son discours est devenu cohérent avec une mise à distance des éléments délirants et une bonne observance thérapeutique.
Source officielleChambre 1-6
6438f1fea942a604f5e9326c
13 avril 2023
13 avril 2023
SA ALLIANZ IARD C/ [E] [B] [P] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Pola RICHELME -Me Manon BONNET - SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914e8
28 avril 2014
28 avril 2014
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f54
22 octobre 2007
22 octobre 2007
DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard CALLÉ, Président, Madame Elisabeth MAUSSION, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU, lors des débats, et Claudine BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945af
14 mai 2019
14 mai 2019
Devant nous, Madame Marie-Josée BOLNET, Conseillère à la Cour d'Appel de Basse-Terre, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président, assistée de Madame PRADEL Nicole, greffière. M. U...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df77a0d41e0057d43e238
12 mai 2022
12 mai 2022
Dans sa note du 6 novembre 2020, l'expert judiciaire indique : « Le chantier est à l'abandon, arrêté au niveau du gros 'uvre maçonnerie sans aucune finition.
Source officiellePage 1 sur 7