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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
67061e5bfde28ee42071136a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GARNIER [S] prise en la personne de Maître [N] [S] ès-qualités de mandataire à la liquidation de la SARL L'ELASTO - Georges CHEVALIER [Adresse 4] [Localité 5] Non représentée Association AGS CGEA
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6162ab475c00de021c93d57d
7 mars 2013
7 mars 2013
MANON agissant poursuites et diligences de son gérant M.
Source officielleChambre Commerciale
67134bf4208351cec658661b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
GODEAU, membre de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocat au barreau de BLOIS, et pour avocat plaidant Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE, membre de la SELEURL DU MANOIR DE JUAYE ET ASSOCIES, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d474
17 janvier 2011
17 janvier 2011
à SAINT-REMY (71100) Chez Madame Michelle Y... ... 71530 CHAMPFORGEUIL représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Magali RAYNAUD DE CHALONGE, avocat au barreau de MACON
Source officielleChambre sociale
63d379e5d1bc2605de4b484f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[J] quant à la réalité du syndrome de la queue de cheval".
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af40
31 janvier 2008
31 janvier 2008
C..., indique que le cheval attaquait sans relâche les juments. Les trois autres témoins directs des faits, M.
Source officielleCh. civile et commerciale
69df1df8cdc6046d4747993c
14 avril 2026
14 avril 2026
LA BOUCHERIE DU SOLEIL Représentant : Me Eric CHEVALIER, avocat au barreau d'EURE APPELANT Madame [G] [A] Représentant : Me Karine MANN, avocat au barreau d'EURE INTIME Décision attaquée : ordonnance
Source officielle1ère ch. civile
6438f372a942a604f5e9390e
12 avril 2023
12 avril 2023
[B] ne conteste pas avoir réalisé les travaux de maçonnerie objet de l'expertise au niveau R +1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9bd
17 décembre 2007
17 décembre 2007
CAFE HOTEL RESTAURANT DU CHEVAL BLANC Y... A...
Source officielleChambre sociale
63d379e6d1bc2605de4b4863
26 janvier 2023
26 janvier 2023
] [Localité 3] Représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON Représenté par Me Anne Catherine GEORGEN, avocat au barreau de MACON
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb7b
17 avril 2024
17 avril 2024
[E] [D] à 'reboucher le trou creusé à cheval' sur leurs deux propriétés, - débouté Mme [J] [V]-[B] de sa demande de condamnation de M.
Source officielleChambre Commerciale
662209789ce1420008389985
18 avril 2024
18 avril 2024
, membre de la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU, avocat au barreau de BLOIS, Madame [D] [N] [Z] née le 24 Juillet 1986 à [Localité 12]) [Adresse 4] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41a7ffc2c8318ee0153
24 octobre 2023
24 octobre 2023
par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 SELARL JSA ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SASU TPG IT [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Nathalie CHEVALIER
Source officielleChambre 3-4
6973affecdc6046d4772aa9b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[E] [P], qui est artisan maçon, a exercé sur ce terrain nu d'environ 1 500 m2, une activité de maçonnerie. Pour la bailleresse, M.
Source officielleChambre 1-5
680b1db32c124f4fd8d67318
24 avril 2025
24 avril 2025
LE CHEVAL D'ARGENS S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
671b35a52edfb0b58c05efbe
24 octobre 2024
24 octobre 2024
de la SARL TAFALL MARTIN CHEVALLIER, avocat au barreau de BAYONNE sur appel de la décision en date du 25 FEVRIER 2022 rendue par le POLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAYONNE
Source officielle2 e chambre civile
627df8060d41e0057d43e333
12 mai 2022
12 mai 2022
litigieux, qui était corroboré par la remise spontanée du cheval, et les échanges de SMS entre les parties qui confirmaient que le cheval avait été volontairement remis à Mme [G] ; - que, cependant
Source officielle1ère ch. civile
660e431e0740db0008fa9655
3 avril 2024
3 avril 2024
Cette mesure a été étendue aux sous-traitants de la Sas Nmi : la Sasu Normandie Maçonnerie chargée du lot maçonnerie-gros oeuvre et l'Eurl Lemaire chargée du lot menuiseries extérieures.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fd
10 juin 2004
10 juin 2004
- TREGUIER - PERRIGAULT- LEVESQUE - LE GOFF, avocats Madame Touria Z... épouse Y... 16 rue Etienne Aubrée 35300 FOUGERES représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de la SCP CHEVALLIER
Source officielle1ère ch. civile
6971ccc6cdc6046d47356688
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La Sa Maaf assurances, assureur de la Sarl Mvj Chevallier, a constitué avocat le 21 janvier 2025.
Source officiellePage 1 sur 14
Chevalier, Manon, Christelle, Sylvie
28/04/2026
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BORDG, Manon, CHEVALIER
14/04/2024
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BORDG, Manon, CHEVALIER
07/04/2024
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ATELIER TANDEM, CHEVALIER, Manon
03/04/2022
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ATELIER TANDEM, CHEVALIER, Manon
14/10/2021
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