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20 281 résultats pour « Manon-Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fdbad2136c3028c4388e09c

Appel

8 février 2019

8 février 2019

La société Henry Johnson Sons and co limited a contesté cet avis de mise en recouvrement le 13 décembre 2012.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e07402cdc6046d47696ba1

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il a confié la réparation de ce fauteuil à la SAS DENTALINOV, devenue la SCA HENRY SCHEIN FRANCE SCA (HENRY SCHEIN), notamment en juin et septembre 2015.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63ca42e89066fd7c90fc26b1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

, à charge pour la société JF Henry de lui régler directement sa facture.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170191

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'Union des producteurs de vin Mâcon

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0e5ec25a97f0381f559b

Appel

13 février 2014

13 février 2014

La société VETEMENTS HENRI MAZOYER a interjeté appel du jugement le 28 août 2012.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69e06dffcdc6046d47687f6e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [S] [P] Me Julie BARRERE CENTRE HOSPITALIER HENRI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86620

Appel

24 juillet 2002

24 juillet 2002

Grande Instance MARMANDE en date du 17 Décembre 1999 D'une part, ET : Maître Yannick GUGUEN mandataire liquidateur pris en sa qualité de syndic de Liquidation de biens de la Société de fait Yves et Henri

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164472

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'union des producteurs de vin Mâcon

Source officielle
CA

Référés et Recours

5fdd84469d221c2f4fce0d08

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

C/ Me Henri Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a7

Appel

29 février 2012

29 février 2012

RG N : 11/ 00648 AFFAIRE : Henry X... C/ SA CREDIPAR, Colette Y... épouse X... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161351

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

Monsieur X, pour X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 mars 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l'hôpital du Val du Madon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939df

Appel

15 février 2017

15 février 2017

Henri X.... Par acte d'huissier du 15 mars 2012, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85476

Appel

15 décembre 2000

15 décembre 2000

Par requête en date du 21 Novembre 1997 la Caisse Régionale du Crédit Agricole de la VIENNE a fait convoquer Monsieur Henry Y... pour se voir autoriser à saisir arrêter ses rémunérations pour sûreté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9242d

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Henri X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0f5

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Le 27 juin 2003, le GFA s'est opposé à l'unanimité (Jacques Henry était absent) à la demande de Jacques Henry.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171886

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

la suite du refus opposé par le maire de Cugnaux à sa demande de copie de la liste des chemins communaux et des voiries concernant le quartier du Vivier et plus particulièrement pour l'ensemble « Le Macon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a57

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

En agissant de la sorte, le cabinet Masson a entretenu une confusion. Dès lors, faute pour le cabinet Masson d'avoir énoncé clairement avoir agi en qualité de gérant d'affaire pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Philippe Henry Gaston X...- Y... de Z... François Marie Georges Henri X...- Y... de Z... Marc Marie Denis X...- Y... de Z... Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z...

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69e1d13acdc6046d4789b8e6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[X] de sa demande visant à faire interdire à la société Albin Boiffils Maçonnerie et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La société LYONNAISE DE BANQUEc/La SELARL VINCENT MEQUINION

6253cb44bd3db21cbdd8d35a

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

NOVEMBRE 2009 (Rédacteur : Monsieur Jean-François Bougon, Président,) No de rôle : 09/04096 09/04886 La société LYONNAISE DE BANQUE c/ La SELARL VINCENT MEQUINION La SELARL CHRISTOPHE MANDON

Source officielle