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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b66
6 novembre 2020
6 novembre 2020
B..., notaire, la société Ingénierie de Saint Aubert a vendu à la société civile immobilière Manucar 3 (la SCI Manucar 3) un ensemble immobilier situé sur le territoire des communes de [...] et de [...
Source officielleChambre sociale 4-3
6981953bcdc6046d47b6a2a0
7 avril 2025
7 avril 2025
Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me [V], Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0524 APPELANTE C/ Société [7] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Kamel MAOUCHE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a59
24 avril 2024
24 avril 2024
domiciliés en cette qualité au siège. , représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2166875 Intimé : Monsieur [G] [F], représenté par Me Kamel MAOUCHE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63e513ef607c90ab6718
10 janvier 2023
10 janvier 2023
APPELANTS Monsieur [Y] [V] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Kamel MAOUCHE
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA01320_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
B, représenté par Me Maouche, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de la présidente de la 5ème chambre du tribunal administratif de Melun du 13 mars 2025 en ce qu'elle a mis à sa charge
Source officielleChambre sociale 4-1
6883104580821d9a1906fc3f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
AMORTISOL FRANCE, représentant : Me Kamel MAOUCHE de l'AARPI MAOUCHE DE FOLLEVILLE Avocats, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0116 - N° du dossier E0009DBD Intimé : Monsieur
Source officielleChambre 3-2
64a7aef83bcaf505db696210
6 juillet 2023
6 juillet 2023
signature du protocole d'investissement, la représentante de la société MALUCA.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afc0
18 septembre 2007
18 septembre 2007
C / SARL MALACHIE COUR D' APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f281
5 mars 2012
5 mars 2012
APPELANT Monsieur Joël X... ... 97160 LE MOULE Représenté par Me MALOUCHE substituant Me Catherine Hélène VILOVAR (TOQUE avocat au barreau de GUADELOUPE) INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE
Source officielle2ème Chambre
669b52faa3418ee2ae72d0d8
19 juillet 2024
19 juillet 2024
LES BOUTIQUES DU MOULIN [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Anis MALOUCHE, de la SELARL MALOUCHE & MAPANG AvoCats, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Nous, Frank ROBAIL, conseiller
Source officielle9e Chambre C
6162b2484abc2618d50e04b2
21 septembre 2012
21 septembre 2012
La société SELARL FRANDJI-MAOUAD devra fournir à [T] [B] l' attestation Pôle Emploi qu'elle demande ; il n'y a pas lieu à astreinte.
Source officielleChambre Sociale
6798743e5b6b52f3e4a43093
27 janvier 2025
27 janvier 2025
instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00286 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DVIC Monsieur [R] [Z] [Adresse 1], [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Anis MALOUCHE
Source officielle9e Chambre C
6162b2484abc2618d50e04b1
5 octobre 2012
5 octobre 2012
La société SELARL FRANDJI-MAOUAD devra fournir à [V] [D] l'attestation Pôle Emploi qu'elle demande ; il n'y a pas lieu à astreinte.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68ef2a861643bddf8ff84eab
14 octobre 2025
14 octobre 2025
00134 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 28 février 2023 APPELANTE Madame [I] [C] [Adresse 1] [Localité 3], sise au [Adresse 2] Représentée par Me Kamel MAOUCHE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
635b716fb201587f74be00ea
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[H] du surplus de ses demandes ; - ordonné à la SARL Mannucci de remettre à M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA02669_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 juin 2022 et le 27 juin 2023, Mme B, représentée par l'Aarpi Maouche de Folleville Avocats, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162dcffcadecb9ef7c7e063
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Jawbreaker déposée sous le n°4366373 le 1er avril 2005 et enregistrée le 10 février 2006 pour désigner des produits des classes 5 et 30, bonbons médicinaux, gommes à mâcher à usage médical, confiserie
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03265_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
et trois mémoires, enregistrés les 8 décembre 2021, 17 juillet 2022, 13 septembre 2023 et 16 octobre 2023, la SARL La Boutique du Fouilleur et le syndicat professionnel Détexpert, représentés par Me Maouche
Source officielleChambre 1-9
6711fa997603bf88a18844e3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LACHKAR-HALIMI-CATILLON MANACH BOUTRON-NOWACK Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel CARLES Me Emmanuel BRANCALEONI Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00824_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
I K, représentés par Me de Folleville (AARPI Maouche De Folleville avocats), demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement nos 2200759, 2200806, 2202916, 2205825, 2209331 du 19 décembre 2023, du tribunal
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