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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e2c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la Cour de céans a prononcé la caducité de l'appel de la SAS CR LES MARAGOLLES.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035984533d634bc82c34a97
25 mars 2016
25 mars 2016
[L] a remis sa Ferrari 550 MARANELLO à M. [H]. Au mois d'avril 2002, la FERRARI 360 SPIDER a été remise à M. [L].
Source officielle2ème Chambre
66162be799851e0008f1e726
9 avril 2024
9 avril 2024
En ce qui concerne le véhicule Ferrari 550 Maranello : Contrairement à la BMW, la Ferrari 550 Maranello figure bien sur la liste SIV au titre des véhicules immatriculés au nom de la SCIF au jour du jugement
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05334_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Elle produit le diplôme de responsable de la communication et de l'image de la mode et l'attestation de réussite pour la formation " Fashion Styling § Creative Direction " de l'Istituto Marangoni, délivrés
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03256_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
des années universitaires 2018/2019 et 2019/2020, ses première et deuxième années de licence de styliste-créatrice de mode en suivant le programme " fashion design " au sein de l'institut de mode Marangoni
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6960eb8ccdc6046d47bcdb9e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
trouble manifestement illicite en ce que la société Cogeclim a violé les engagements de non-concurrence des contrats qui la lient à la société Stylique au titre des marchés de travaux de l'institut Marangoni
Source officielleRétention Administrative
65449cc2c71a6a83181c8c82
2 novembre 2023
2 novembre 2023
APPELANT Le Procureur de la République près le tribunal judiciaire de NICE INTIMES Monsieur [F] [H] né le 15 janvier 2002 à M'SAKEN de nationalité Tunisienne représenté par Me Olivia MARANGONI
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0e80c25a97f0381f5749
4 mars 2014
4 mars 2014
16 février 2009 La société ne verse pas de pièce à l'appui des reproches faits ; la mise à pied a été prononcée plus de deux mois après la rupture du contrat en octobre 2008 avec le fournisseur Marangoni
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c3a
12 novembre 2003
12 novembre 2003
Alvise et de MARANGONI Marie, de nationalité française, marié, assistant de gestion, demeurant 520 Avenue des Thermes - 73600 SALINS LES THERMES Prévenu, intimé, libre, comparant Assisté de Maître JOLY
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd977b508556065849e5a69
27 janvier 2020
27 janvier 2020
prescrite ; Sur le fond, que le ministère public fait grief au dirigeant du détournement ou dissimulation de tout ou partie de l'actif, en l'espèce un véhicule BMW 7,5 IL et une Ferrari 550 Maranello
Source officielle1ère Chambre
63c79b19da31367c908eb5a9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
idealy n'aura pas obtenu la délivrance de la carte grise, et donc payé la TVA à l'administration fiscale française, elle ne pourra pas recevoir le remboursement de la caution de TVA réglée à la société Maranello
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033aa5b3f32755e6b226829
28 avril 2017
28 avril 2017
Pour illustrations : - la procédure en résolution de vente d'un véhicule [L] MARANELLO 500, initiée par l'acheteur pour dol et subsidiairement pour vice caché : l'acheteur, à la suite d'une expertise
Source officielleChambre 1-7
6780be2a780de3a214879f08
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[H] [W], demeurant [Adresse 5] ([Adresse 1]) représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Olivia MARANGONI
Source officielle