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597 résultats pour « Marc Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9960973043a87d39cef45

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

[S] [Y] a été engagé par la société Lamberet constructions isothermes, aux droits de laquelle vient la SAS Lamberet, suivant contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er mars 2001, en qualité

Source officielle

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CA

8ème chambre

697b0a80cdc6046d47123381

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Dans le cadre de son projet de construction d'un établissement d'aide par le travail (ESAT) situé à [Localité 2], l'Adhama a confié à la société Carbon-Lambert, selon marché

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02775_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

La SELARL Pharmacie Saint-Lambert a acquis le 30 août 2006 un fonds de commerce de pharmacie situé à Marseille, pour un prix de 1 245 000 euros dont 30 000 euros de matériel.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67875470181ea8ef9c1d72cc

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[J] [P] Représentant : Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [F] [S] épouse [P] Représentant : Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90995

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Selon décret du 20 mars 2012, le Président de la République a autorisé ce mariage. Les bans ont été publiés par le maire de la commune de Saint Lambert et Mont de Jeux le 6 juin 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd9476a

Appel

23 septembre 2019

23 septembre 2019

L... a confié, en septembre 2017, à Maître Denis Lambert, avocat au barreau de Saint-Nazaire, mandat de la représenter dans le cadre de la procédure de divorce l'opposant à son mari (procédure diligentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9402d

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me DidierNAKACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1087 SCP DROUAULT - DE BRAQUILANGES - LAMBERT - C... - MARCHAY SCP DROUAULT DE BRAQUILANGES LAMBERT C

Source officielle
CA

8e Chambre A

61632b3b81886c8c1bac97eb

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

LAMBERT PMS AGENCEMENT C/ S.A.S JET AZUR [U] [B] [L] [D] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP BLANC Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae48

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur Oreste X...

Source officielle
CA

4e chambre

6316e77e6464464f130f5ecc

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

sous-traité n'avait pas été porté à sa connaissance et, d'autre part, que la société Vial-Lambert ne lui a jamais signalé aucune difficulté concernant cette garantie de paiement.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02522_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Le Clos de Saint-Lambert est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc2e

Appel

26 février 2008

26 février 2008

La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie- Annick VARLAMOFF, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89136

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

né le 09 Juillet 1956 à MONTLUCON (03) ... 86500 MONTMORILLON représenté par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour ayant Maître PLAT-LAMBERT, avocat au Barreau de POITIERS DEFENDERESSE

Source officielle
CA

3e chambre civile

669a019fbf9da27f384b0dc6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[G] [R] [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Z] [W] épouse [R] [Adresse 1] [Localité

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00383_20240422

Admin. Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Si un arrêté préfectoral a rejeté la demande de Mme A le 5 février 2021, un récépissé de demande de titre de séjour a été délivré à l'intéressée le 22 mars 2021.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02891_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

a rejeté la requête de la société Groupe Bruxelles Lambert tendant à la restitution de ces retenues à la source. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91947

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Lambert X... né le 08 Mars 1932 à Livourne (Italie) ... 20200 BASTIA comparant en personne Mme Marie Z... ... 20200 BASTIA comparant en personne M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed0c

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LSYU SELARL EKIP'c/S.A

63bfb24e5e2fbe7c900435da

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Des avenants aux deux marchés de travaux ont été passés les 3 et 25 août 2015 portant les marchés à la somme de 1 051 352,97 euros pour la partie locative et à 2 278 431,89 euros pour la partie accession

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86ca6

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

MICOUD (797), avocat au barreau de LYON AGS DE PARIS représenté par Me DESSEIGNE (797), avocat au barreau de LYON substitué par Me LAMBERT MICOUD (797), avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE

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