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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-3
67932e4720da87ff5e011311
23 janvier 2025
23 janvier 2025
° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 21/03468 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire CHARTON Me Anne-laure DUMEAU Me Sandy CHIN-NIN Me Marc
Source officielleChambre civile 1-3
68f1cd7c2f77035fb0bf7e74
16 octobre 2025
16 octobre 2025
EXPRO, JCP de Versailles N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 20/01602 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marc STEFANI Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fdc2ce6e8e98a50f3d4ec58
14 décembre 2018
14 décembre 2018
La SOCIETE STEFANI & STEFANI ne peut donc pas se prévaloir d'un marché à forfait, ainsi qu'il a été relevé par le jugement, pour fonder sa demande de paiement de la totalité du marché de travaux.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
, Jette Joop, Jennifer Lopez, Karl Lagarfeld, Kenneth [X], Lancaster, Marc Jacobs, Nikos, Sarah Jessica Parker, Vera Wang et Vivienne Westwood.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679331cb31df9338379d270f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle explique que la relation avec la société Cimos s'est déroulée en deux temps : d'abord, l'arrêt de tous les nouveaux marchés en 2011 puis l'arrêt des marchés des pièces de rechange en 2015.
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53c5a81daa831884f6dd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Le 22 février 2016 le mandataire judiciaire de la société Stefanutti a résilié le marché passé avec la société Promologis.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb5d
12 juin 2008
12 juin 2008
Marc X...la somme de 500 € au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, – débouté M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
627b55e376c5d9057df801db
10 mai 2022
10 mai 2022
MORGANE TV, représentée par Me François STEFANAGGI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1156 S.A.S.
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e0a
25 avril 2024
25 avril 2024
Par requête reçue au greffe le 14 mars 2019, M.
Source officielle17e Chambre B
60372b5508af4c065e0f1db8
28 mai 2015
28 mai 2015
Au début de l'année 2012, ce marché a fait l'objet d'un nouvel appel d'offres et a été attribué à la société Setelen, à compter du 1er mars 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3af
6 mars 2008
6 mars 2008
DOSSIER N 07 / 02082 ARRÊT DU 06 Mars 2008 4e CHAMBRE COUR D'APPEL DE DOUAI 4ème Chambre Prononcé publiquement le 06 Mars 2008, par la 4ème Chambre des Appels Correctionnels
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838e
17 mars 2006
17 mars 2006
périmètre de marche.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6285e1536a1876057df5d428
18 mai 2022
18 mai 2022
avocat au barreau de PARIS, toque : T03 et Me Laura CASTEX du Cabinet GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mars
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fa
16 mai 2012
16 mai 2012
, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller chargé (e) d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e8
7 septembre 2011
7 septembre 2011
déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 12 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Industrie No RG : 08/ 00497 Copies exécutoires délivrées à : Me Stefan
Source officielle1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a188465d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de la marge sur coût variable (4.3% globalement), sauf sur le site de [Localité 5] avec toutefois une augmentation de la masse salariale sur celui-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942dc
22 novembre 2018
22 novembre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur Stefan A... et son épouse, Madame B...
Source officielleChambre 1-8
660e43020740db0008fa91cb
3 avril 2024
3 avril 2024
STELLANTIS & YOU France S.A.S.U.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6a1a75e0cdc6046d4774e16d
28 mai 2026
28 mai 2026
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 mars 2026 **** EXPOSE DU LITIGE 1. Les faits et la procédure antérieure : Le 30 octobre 2014, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6629f36ddc6faf00095889f1
5 avril 2024
5 avril 2024
Différentes factures ont été adressées à la cliente datées des 12 février 2021, 22 février 2021, 4 mars et 13 juillet 2021.
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