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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9e
17 septembre 2001
17 septembre 2001
Jardins de Saint Thys, Bât B 5 Traverse de Chanteperdrix 13010 MARSEILLE représentée par Me Jean-Luc GUASCO, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE CONTRE Société NOUVELLE ... représentée par Me Marc-Michel
Source officielleChambre 1-1
68008eb87389f87eaf12844b
16 avril 2025
16 avril 2025
domicilié en cette qualité au siège social Demeurant [Adresse 1] - [Localité 6] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marc-michel
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0821120e9a89a34a6db
10 janvier 2013
10 janvier 2013
APPELANT Monsieur [I] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Rémi PAMART, avocat au barreau de PARIS (toque : C1917) Assisté de la SELARL LEROUX-BRIN-MORAINE en la personne de Me Marc-Michel
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033e169bba57392bd43e787
15 mars 2017
15 mars 2017
GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayants pour avocats plaidants Maître Marc-Michel LE ROUX et Maître Cyril KUJAWA, avocats au Barreau de MARSEILLE, Associés
Source officielleChambre civile Section 2
64379d889477fe04f5cc6347
12 avril 2023
12 avril 2023
HOLDING [G] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Jean-André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marc
Source officielle16e chambre
6033d3cb118022859f16dfc8
23 mars 2017
23 mars 2017
[Adresse 1] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier [G] - Représentant : Me Marc-Michel
Source officielle4e Chambre A
61629f7235a5d4e0c2ddc9d2
15 mars 2013
15 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 MARS 2013 N° 2013/115 Rôle N° 12/07491 SCI DANSAPAV C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1]
Source officielle1re Chambre B
615e0d85c25a97f0381f4daf
20 mars 2014
20 mars 2014
PROVENCE [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marc-michel
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02630_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Blond et Roux architectes, la SAS Altia, la SAS Bureau Michel Forgue, la SAS Espace Temps et la SAS MD Conseil ont demandé au
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129f
18 mars 2014
18 mars 2014
Michel X... M. Roger X... M. Serge X... Mme Evelyne Z... épouse A... Mme Séverine Z... épouse B...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68df5bc8cf4e7f1c37e1cb75
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ROUX OEUVRE MAITRISE (ROM), RCS de [Localité 7] sous le n°408 566 701, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1]
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af15
9 octobre 2007
9 octobre 2007
EXPOSE DU LITIGE Madame Josette Y... et Monsieur Roger X... se sont mariés le 22 avril 1966 sans contrat de mariage. En 1994 ils ont adopté le régime de la séparation des biens.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3e
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Il a quitté l'hôpital le 12 mars 2008 pour le centre de rééducation du Grau du Roi d'où il est sorti pour un retour à domicile le 27 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d4
13 mai 2014
13 mai 2014
G : 13/ 01854 Mme Michèle X... épouse Y... C/ M. Roger Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc00
14 mai 2008
14 mai 2008
Michel, DDD... Bruno, KK... Michel, EEE... Jean- Paul, ZZ... Denis, T... Bernard, V... Jean- Marc, FFF... Jean, RR... Yves, HHH... Robert, III... Michel, XX... Sylvie, YY...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b378
14 mai 2008
14 mai 2008
Michel, DDD... Bruno, II... Michel, EEE... Jean- Paul, ZZ... Denis, T... Bernard, V... Jean- Marc, FFF... Jean, JJ... Yves, HHH... Robert, III... Michel, XX... Sylvie, YY...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129d
18 mars 2014
18 mars 2014
Jérémy, Christian, Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea0
5 mars 2008
5 mars 2008
Ils ont fait réaliser par Jean- Marc Y... les travaux de menuiserie, par Luc Z... ceux d'électricité et par Roger A... ceux de plâtrerie et peinture.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Madame Michelle SS... épouse RR... demeurant... – 14270 Cesny aux Vignes Monsieur Jean-Marie TT...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b22e
14 février 2007
14 février 2007
Par acte d' huissier en date du 23 / 08, et des 06 et 16 / 09 / 2002, Michel X... et la compagnie d' assurance AXA, ont fait assigner Roger E..., la MACIF, et la SA IKON OFFICE SOLUTIONS (anciennement
Source officiellePage 1 sur 23