Localité 1] - 26/540 APPELANT Madame [M] [G] [Adresse 1] [Localité 2], comparante Assistée par Me Maybeline LUCIANI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT

délégué de [Localité 1] - 26/00536 APPELANT Monsieur [N] [O] [P] SDF, comparant Assisté par Me Maybeline LUCIANI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT

Bertrand Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Riquier pour le GAEC du Cézallier, et celles de Me Maisonneuve pour la commune de Marcenat ; La commune de Marcenat a présenté une note

APPELANT Madame [Y] [I] née [V] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2], comparante Assistée par Me Maybeline LUCIANI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME CENTRE HOSPITALIER GERARD MARCHANT

Il a passé commande auprès de la SA MARTENAT le 12 mars 2004 d'un nouveau véhicule de modèle STRALIS.

B, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 avril 2022 du maire de Marcenay ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Marcenay une somme de 2 000

[B] « au puits Marienau dans différentes veines D1-D2 vers 1987-1990 » et joint son relevé de carrière détaillant les postes occupés, ainsi que les puits d'affectation ; - M.

[E] aux dépens. ** La société Marcenac [E] a interjeté appel de ce jugement le 21 janvier 2021.

MARCENAC DUCROS [Adresse 3] Représentée par Me Christophe KALCZYNSKI de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre qualité : Appelante dans le dossier 19/07010 Ordonnance

civile; Débouté la société MARCELLETTE de sa demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile; Condamné la société MARCELLETTE aux dépens.

Sur le désistement du GAEC Marconot : 2.

ARRET No SCI GUILLAUME MARCEAU C / X... GRA. / BG.

situé au 38 avenue Marceau, dans lequel la SARL Boulangerie Marceau avait installé son laboratoire, ses locaux techniques et son four.

Condamner la SCI Guillaume Marceau aux entiers dépens.

GUILLAUME MARCEAU prise en la personne de Madame Marie Y..., gérante, qui a été entendu par la cour en présence de son avoué ... 75013 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER,

MARCEAU le 15 septembre 2011; Vu les conclusions déposées par Monsieur et Madame [F] le 21 mars 2011; Vu l'ordonnance de clôture rendue le 18 octobre 2011; La SCI MARCEAU est propriétaire à Fuveau

La SCI GUILLAUME MARCEAU est propriétaire d'un lot dans l'immeuble en copropriété sis [Adresse 2].

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/22891 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2007 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 07/81122 APPELANTE SCI GUILLAUME MARCEAU