Codes de loi français

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14 résultats pour « Marianne SOMMIER-AFARTOUT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 56

Le secrétaire transcrit par un numérotage continu et par ordre de date sur un registre-sommier : 1° Les actes de fondations et généralement tous les titres de propriété ; 2° Les baux à ferme ou à loyer.

Article 773-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 83

Code de procédure pénale

Une copie de chaque fiche constatant une condamnation à une peine privative de liberté prononcée pour crime ou délit est adressée au sommier de police technique tenu par le ministre de l'intérieur.

Article R75-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 51 > 79

Code de procédure pénale

à une peine privative de liberté prononcée pour crime ou délit est adressée par le greffier de la juridiction qui a prononcé la condamnation au fichier central de la police nationale du ministère de l'intérieur en vue de son enregistrement sur le sommier

Article A123-294

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 07 > 22

Code de commerce

le site internet : https://registre.entreprises.gouv.fr ; 2° Elle est téléchargeable et imprimable sur support papier ; 3° Elle indique l'état des inscriptions au Registre national des entreprises à la date de sa délivrance ; 4° Elle comporte la Marianne

Article 777-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 91

Code de procédure pénale

Les dispositions du présent article sont également applicables au sommier de police technique.

Article R8292-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 15 > 31

Code du travail

Elle comporte les logotypes de la “ Marianne ” et de l'association.

Article 12

—

République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines, les îles Cook, le Falkland, la Géorgie du Sud (y compris les îles Sandwich du Sud), les îles Mariannes

Article 215.28

—

Chaque couchette doit être pourvue d'un matelas confortable avec sommier ou d'un matelas-sommier combiné. Le matelas et son rembourrage doivent être d'une matière appropriée.

Article Annexe I

—

H.St.John, 1920 Élodée à feuilles étroites, Élodée de Nuttall (*) Gunnera tinctoria (Molina) Mirb., 1805 Gunnéra du Chili (*) Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier, 1895 Berce du Caucase (*) Heracleum persicum Desf. ex Fisch., 1841 Berce de

Article Annexe 3

—

Auray E81698 Simbad II Vannes E79224 Skellig Douarnenez E67235 Tad Yann Auray 258551 Tobie de Sant Rapheu Toulon C45303 Aa Port-Vendres 292245 Agathos Toulon 346663 Ausqueme Paimpol 227304 De Vrouwe Cornelia Saint-Nazaire E66690 Marianne

Article Annexe III

—

Muscardin Toulon 282508 Cosinus Cherbourg 298808 Tad Yann Auray 258551 Marguerite Toulon 283239 Rhodis Island Nice 499822 La Dauphine Arcachon 286375 Et caetera Saint-Nazaire 276072 Leenan Head Concarneau B67430 Konan VI Toulon 299152 Marianne

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Linaria flava (Poiret) Desf. var. corsica (Sommier) Fiori Linaire jaune variété de Corse. Medicago rugosa Desr. Luzerne rugueuse. Medicago soleirolii Duby Luzerne de Soleirol. Mesembryanthemum crystallinum L. Mésembryanthème à cristaux.

Article Annexe 2

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Paimpol PL 333226 Laissa Ana Nice NI C40148 Laurie Sète ST 330011 Le Pied de Bouée Ile d'Yeu YE 232727 Levant Toulon TL D55078 Lobelia Lorient LO 450627 Lulouat Toulon TL D39225 Manon des Mers Sète ST 401020 Maria H Vannes VA 804364 Marianne

Article III

—

. - Fabrication de billards. 36. 1KB 3, 80 Fabrication de sommiers, matelas et coussins. - Réparation, réfection de matelas, literie. 36. 1MB 3, 80 Fabrication, réparation et accordage d'instruments de musique. 36. 3ZB 2, 60 Fabrication