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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
6163279033484180ee7228ca
22 septembre 2011
22 septembre 2011
REGIONALE DE LA SECURITE SOCIALE DANS LES MINES DU SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Marie
Source officielle3e chambre sociale
69720134cdc6046d473ada55
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[Localité 6] [Adresse 10] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me AUCHE avocat de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant - Représentant : Me Marie
Source officielle17e Chambre
6162fdea3ebbdffcbea6aa09
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Société LPG SYSTEMS, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Dominique FABRE, avocat au barreau de NIMES ([Adresse 2]) substitué par Me Marie BOUSSAC, avocat au barreau de NIMES *-*-*-
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930dc
3 février 2016
3 février 2016
L TAM prise en la personne de son représentant légal 125 rue Léon Trotsky 34075 MONTPELLIER CEDEX 3 Représentant : Me Marie BOUSSAC Avocat de la SELAS BARTHELEMY & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES
Source officielle2e chambre sociale
6789f6ff39ae1759ccf60620
16 janvier 2025
16 janvier 2025
AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Christine AUCHE-HEDOU, avocat au barreau de Montpellier, avocat postulant Représentée par Me Marie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca28d1c8c4b77eec00dade
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Elle ajoute que la société Financière Pierre Frey a informé la société Bissate que son accord avec la société Boussac-Fadini n'avait pas été repris dans un courrier du 5 mai 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc11
14 avril 2011
14 avril 2011
Marcel Q..., qui précise avoir exercé les fonctions de maire de la commune de Boussac Bourg de 1995 à 2001, indique également qu'en 1998, année au cours de laquelle M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162e0831120e9a89a34a6e5
4 mai 2011
4 mai 2011
a) Par jugement rendu le 16 mars 2005 (rectifié) le Tribunal de Grande Instance de Paris avait condamné la société civile immobilière Foncière BOUSSAC à payer au syndicat des copropriétaires du [Adresse
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64a66083bbd03a05db96536e
5 juillet 2023
5 juillet 2023
20 avril et 5 mai 2004, leur commune intention de poursuivre la relation, par ailleurs sporadique, initiée avec la société distincte Boussac-Fadini, le contrat, non listé dans la proposition de reprise
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7380d808eb34e455494
11 juillet 2024
11 juillet 2024
en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN, Greffier, Le 11 juillet 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [P] [C] né le 22 Mai
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68e7451bb214cd5a53bde4c2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
SARL à associé unique, au capital de 1.000 €, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de BORDEAUX sous le numéro 850 213 521 demeurant [Adresse 4] Représentées par Me Bénédicte DE BOUSSAC
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920df
26 février 2015
26 février 2015
-93130 NOISY LE SEC Représenté et assisté sur l'audiencepar Me François RONGET de la SELARL STINGER RONGET LEWI, avocat au barreau de PARIS, toque : C2114 Mademoiselle Emmanuelle Y...née le 17 mars
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87199
28 septembre 2004
28 septembre 2004
BOISSAC COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 28 Septembre 2004 APPELANTS : Monsieur Philippe X...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a31f2e3e3b1864ce2282
22 juillet 2024
22 juillet 2024
GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 13] Représentée par Me Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE de la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6351c51457d0f882db51
26 avril 2023
26 avril 2023
en exercice Activité : , demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE de la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Maître Demandeurs
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6698b06be6ed70c67f644969
17 juillet 2024
17 juillet 2024
MAS BTP C/ Madame [H] [Y], Monsieur [K] [P], Madame [V] [D], Madame [I] [X], S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2d
25 janvier 2008
25 janvier 2008
.-33230 ABZAC Libre Jamais condamné Appelant et intimé, cité le 25 octobre 2007 à mairie (AR non revenu), absent, représenté par maître de BOUSSAC-DI PACE, avocat au barreau de BORDEAUX (dépourvu
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebe
25 janvier 2008
25 janvier 2008
.-33230 ABZAC Libre Jamais condamné Appelant et intimé, cité le 25 octobre 2007 à mairie (AR non revenu), absent, représenté par maître de BOUSSAC-DI PACE, avocat au barreau de BORDEAUX (dépourvu de
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a3
14 mars 2008
14 mars 2008
Libre Jamais condamné Intimé, non appelant, cité le 12 octobre 2007 à personne, absent, représenté par maître de BOUSSAC-DI PACE, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a3
2 juin 2014
2 juin 2014
L'ordonnance de clôture a été rendue le 26 mars 2014.
Source officiellePage 1 sur 29