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14 161 résultats pour « Marie-Pierre OLIVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

67061e4dfde28ee42071127b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Localité 4] Ayant pour avocat Me Brigitte BEAUMONT de la SELEURL CABINET BRIGITTE BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS SARL [9] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Marie-Pierre

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a192ed7cdc6046d4754d1b1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Au mois de mars 2022, monsieur [G], autorisé à cet effet par le juge de l'exécution compétent, a fait procéder à la saisie conservatoire des droits d'associés de monsieur [R] dans la SCI L'Olivier, la

Source officielle
CA

Attributions PP

6a1a73e0cdc6046d47749750

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

de Marie POINSIGNON, greffière placée et mise en délibéré au 29 mai 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0d9

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2008 CC No 2008 / 240 Rôle No 07 / 17146 Olivier X... C / Yolande Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c512

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Rue Bonvarlet 59640 DUNKERQUE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre VANDAMME, avocat au barreau de LILLE substitué par Maître Olivier COSTA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4ee

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Rue Bonvarlet 59640 DUNKERQUE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre VANDAMME, avocat au barreau de LILLE substitué par Maître Olivier COSTA avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631834be0876004f131a5fb5

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Par acte d'engagement en date du 27 mai 2016, la région Occitanie (anciennement '[Localité 4]' (sic)) a confié au groupement 'conjoint' (sic) atelier Oliver/société Decal/société Imhotep construction,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163bf1a3aeb4b683cf412d2

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

1er juillet 2010 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Nicole OLIVIER, Président et Marguerite-Marie HAINAUT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffdf

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

C/ Mme Olive Y...veuve X... Mme Chantal X... Mme Christine X...épouse Z... M. Eric X... Mme Evelyne X...épouse B... Mme Sylviane A...

Source officielle
CA

Service des Référés

6a22628ecdc6046d473933f2

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 27 MAI 2026 N° RG 26/00046 - N° Portalis DBVM-V-B7K-M6KN

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63cb92c99c02507c9078dd2a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par ailleurs, la société Co Let's Go et la Selarl Mjm Froehlich et associés, es qualité de mandataire liquidateur de la société Oliver Weber France sollicitent que soit écartée la pièce de Madame [M] n

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 28 août 2000c/Monsieur Olivier Y

6253c899bd3db21cbdd85bb5

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Olivier, MP, Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e0

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Brigitte OLIVE, Conseiller GREFFIER : Madame Patricia SIOURILAS, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a9

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Olivier Franck Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920dc

Appel

26 février 2015

26 février 2015

par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assisté sur l'audience par Me Marie-josé PIRARD-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01982_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

400 oliviers, à louer et entretenir 13 hectares de vignes et à planter annuellement deux hectares de vignes, à installer un arrosage au goutte à goutte sur l'ensemble des oliviers et des pieds de vignes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d4

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Y ajoutant, - Condamner Monsieur Olivier X... à payer à Madame Marie-Anne Y..., épouse Z..., et Monsieur Vincent Z... la somme de 5. 000 ¿ au titre des frais irrépétibles d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afeb

Appel

23 mai 2007

23 mai 2007

comparant en personne, assisté de Me Pierry FUMANAL, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉE : COMMUNE D' ALES Pris en la personne de son Maire en exercice Place de l' Hôtel de ville 30100 ALES représentée

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a1fb7a0cdc6046d47e8d98d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[L] [T] né le 29 Août 2000 à [Localité 2] de nationalité tunisienne ayant pour avocat Me Olivier CHAUVEL, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 31 Mai 2026 à 15 h 30 par le magistrat

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00136_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

A... a été recruté par le lycée de Bois d’Olive à Saint-Pierre (La Réunion), comme assistant d’éducation, par plusieurs contrats à durée déterminée entre le 9 novembre 2015 et le 17 août 2019.

Source officielle

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