CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 190 résultats pour « Mariel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20092147

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 mai 2009, à la suite du refus opposé par le maire de Metz à sa demande de copie de l'acte de mariage

Source officielle

Page 1 sur 260

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8de9b

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Marcel Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d62f81a7b805de12b71c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[O] [P] a acquis par acte du 13 juin 2017 les lots 21 à usage d'appartement et 14 à usage de cellier dans la copropriété Résidence MARIALIE située au [Adresse 6].

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

65aa2a5da34ad10008581bf8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

- signé par Mme Mariella LUXARDO, présidente de chambre et par Mme Fanny MARCEL, Greffière présente lors de la mise à disposition. ***** Vu l'ordonnance rendue le 26 octobre 2023 par la délégataire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886db

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

X... était la conséquence de la faute inexcusable de la société EDF- fixé au maximum la majoration de la rente due à Marcel X... - fixé la réparation du préjudice extrapatrimonial de Marcel X... comme

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62760cd4593736057d78aab9

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

au Barreau de NANTES INTIMÉE : La SAS INTERFACE TRANSMISSION prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : 5 rue Papiau de la Verrie 49000 ANGERS Ayant Me Marcel-Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e155

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

Ferdinand Christian X... et Mme Odile Huguette Marcelle Y... se sont mariés le 25 octobre 2003 à Morne Rouge (Martinique).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c585

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

RG N : 08/00193 AFFAIRE : Maribel X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd917a95c3925b312d4b62b

Appel

15 juin 2020

15 juin 2020

[F] d'effectuer les déclarations des prétendus dons manuels et devait s'assurer que les déclarations du 03 mai 2013 étaient véritablement constitutives de révélation d'un don manuel.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd948b9ee7e1e30418d4c89

Appel

6 mars 2020

6 mars 2020

Elle relève, à l'appui de son appel, l'absence de validité du mariage de M.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20111161

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Cette publication énoncera les prénoms, noms, professions, domiciles et résidences des futurs époux, ainsi que le lieu où le mariage devra être célébré ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86646

Appel

17 décembre 2002

17 décembre 2002

ARRET DU 17 DECEMBRE 2002 NR/NG ----------------------- 01/01510 ----------------------- Marielle A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bbb

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 10 Janvier 2006 AFFAIRE N : 05 / 01081 Marielle X... / Jean-Paul Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c3

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Marcel et de Z... Jeanine De nationalité française Concubine Directeur de publication Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c2

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

né le 20 Janvier 1965 à LA MURE ... ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marielle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba91

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

Marielle, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bdb

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Marielle Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

SCI MARIELIE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE REQUETE EN INTERPRETATION D'ARRET PRESENTEE PAR : SARL FM IMMOBILIER prise en la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c31b

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Sabine X...épouse Y... ... 73000 CHAMBERY représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de Me MOUNIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3f1

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

Mademoiselle Marielle Z... ...38920 CROLLES 3. Monsieur Norbert Z... ...

Source officielle