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2 942 résultats pour « Mariette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20092147

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 mai 2009, à la suite du refus opposé par le maire de Metz à sa demande de copie de l'acte de mariage

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd8750850c5fea27c269ecf

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

, SAS LOL Market, SAS ELI Market, SAS TAN Market et SAS QIS Market ont été crées par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94514

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par Me Anne-sophie BASTIN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 22 Janvier 2019 Tenue par Sabine MARIETTE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 19 Mars 2007c/Madame X

6253c9d5bd3db21cbdd89543

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Mariette née le 22 Octobre 1960 à NOUMEA (988) de Van Phiem et de Y...

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20111161

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Cette publication énoncera les prénoms, noms, professions, domiciles et résidences des futurs époux, ainsi que le lieu où le mariage devra être célébré ".

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a0e9a10cdc6046d47658ea3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Les condamnations prononcées contre la société Urban Market seront donc confirmées.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64f2d0375aeec3d96923892d

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Par jugement du 31 août 2021, le tribunal judiciaire de Lille a : -débouté la société Marinette de sa demande de dommages et intérêts en raison du retard de livraison, -débouté la société Marinette

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

633fc374e633183e2ee17b4c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

du jugement et limitée à 60 jours ; - débouté la société Free Market de toutes ses demandes ; - condamné la société Free Market à payer à la société Neovendis une somme de 7 000 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603650fa82baefb207443547

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

et statuant à nouveau sur ce point, Dit que la Sarl Gold Cash Market 38 est redevable à la Sarl Agorfi de la somme de 31 214,86 € TTC et la société Agorfi à la société Gold Cash Market 38 de celle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0cf0c25a97f0381f4b34

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

- à titre subsidiaire dire que la société SOFTWARE 2 MARKETS a commis des mandements, - en tout état de cause, condamner la société SOFTWARE 2 MARKETS à en rembourser la somme de 115.000€ correspondant

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CA

Ch. civile et commerciale

6622097f9ce1420008389a89

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

FINANCIERE MARIETTE VANDEBROUCK INTIMES Mme FOUCHER-GROS, présidente de la chambre civile et commerciale chargée de la mise en état, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af691db6c6260008b5310a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

monsieur [W] [V] et les sociétés JBB Market et Lol Market de leurs demandes autres, plus amples ou contraires ; condamné « solidairement » monsieur [W] [V] et les sociétés JBB Market et Lol Market aux

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

627ca83b4781dc057dee7b2c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[D] [J] aux dépens, - Condamné la SAS Arpajon Market, M. [U] [J] et M.

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CA

Chambre 3-4

69e70b00cdc6046d47fa5f0b

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

TISSUS MARINETTE.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

633fc371e633183e2ee17b42

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

de ses demandes, - Condamner la société WK CAPITAL MARKETS à lui verser la somme de 3'000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, - Condamner la société WK CAPITAL MARKETS aux

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2 e chambre civile

67875251fc8e837eda8a6202

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AB MARKET C/ S.A.R.L.

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CA

8e Chambre A

615e0dffc25a97f0381f513a

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

EUROMÉDITERRANÉE et la société COBIS MARKET ont fait appel de cette décision.

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Pôle 5 - Chambre 15

64b8d0bea5d4a205dbc5ce41

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

GROUP LTD et ALLIED MARKET INTL LTD.

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CA

4eme Chambre Section 2

636ca6416c7633dcd15b3b64

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

SOLEIL MARKET C/ [U] [F] Association AGS CGEA DE [Localité 6] S.E.L.A.R.L.

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CA

4eme Chambre Section 2

636ca6416c7633dcd15b3b66

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

SOLEIL MARKET C/ [X] [K] Association AGS CGEA DE TOULOUSE S.E.L.A.R.L.

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