CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « Marion CECERE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fcd

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

Représentant : Me Marion CECERE, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/014142 du 22/12/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163abeb379f4722fa1c52fc

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

18 MARS 2010 APPELANTE : [Y] [N] née [Date naissance 1] 1951 [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Eric BAGNOLI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Marion

Source officielle
CA

14e Chambre

6035cd02d3716d341c2f4ca1

Appel

25 février 2016

25 février 2016

APPELANT Monsieur [U] [V], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marion CECERE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE CARSAT

Source officielle
CA

14e Chambre

60370f3e50c8d1a9caa93411

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

APPELANT Monsieur [D] [S], demeurant [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marion CECERE, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02552_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 février 2023, et des mémoires en communication de pièces, enregistrés les 11 mai 2023 et 12 juin 2023, Mme D A, représentée par Me Cecere, conclut au rejet de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd79

Appel

17 octobre 2012

17 octobre 2012

né le 10 septembre 1981 à ADIYMAN GOL BASI de nationalité turque sans domicile connu ayant pour conseil Me Franck CECEN, toque : D 1525 DÉFENDEUR À LA REQUÊTE Le MINISTÈRE PUBLIC pris en la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9192e

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

DROIT APPELANTE : Mme Henriette X...née le 15 Juillet 1938 ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, et de Me Marion

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fda91d87d60e821b1a63a7c

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

représentants légaux Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 428 782 585 [Adresse 1] [Localité 3] intervenante volontaire Représentées par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA

Source officielle