AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
6789f567b7cff8efb73576af
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[C] [K] né le 31 Août 1962 à [Localité 8] (91) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marion TURRIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Mme [Y] [O] [G] née le 29 Juin 1964 à
Source officielle1ère chambre
65321af89e4ea48318f5adaf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
23/00716 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IXKA SL PRESIDENT DU TJ D'AVIGNON 13 février 2023 RG:22/00509 [Y] C/ [Y] [Y] Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Marion
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37b75a2d196dbc19181
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SCI [Adresse 1] C/ [G] Copie exécutoire délivrée le 04/07/2025 à : Me Morgan LE GOUES Me Marion TURRIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielle2ème chambre section B
626cd2e7bd20aa057d9f37d6
22 avril 2022
22 avril 2022
Représenté par Me Allan ROCHETTE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : Madame [H] [D] née le 04 Février 1988 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marion
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba6af64986e40f7c592
24 octobre 2025
24 octobre 2025
23 juin 1979 à [Localité 5] (Belgique) [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 2] représenté par Me Nadia El Bouroumi de la Selas Praeteom Avocats, avocate au barreau d'Avignon, substituée par Me Marion
Source officielle3ème chambre famille
668f76d49b65e642c58785e0
10 juillet 2024
10 juillet 2024
AUTRIC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : Madame [S] [R] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par Me Marion
Source officielle1ère Chambre
61637ed16fb0a05a234bb1cc
21 février 2011
21 février 2011
La centrale électrique comprend une turbine dont la roue entraîne une génératrice électrique dont la vitesse de rotation est très supérieure à celle de la turbine, et il est donc nécessaire d'avoir recours
Source officielle9e Chambre A
6162ec2a6c9bddc82584763d
19 avril 2012
19 avril 2012
ARRÊT AU FOND DU 19 AVRIL 2012 N°2012/380 Rôle N° 11/18110 SAS VACANCES BLEUES HOTELS C/ [E] [D] Grosse délivrée le : à : Me Marion
Source officielle1ère Chambre
68e7451bb214cd5a53bde4cc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
à des prestations de fabrication de turbines vendue assemblées ou sous forme de « kit d'assemblage ».
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b46
13 octobre 2014
13 octobre 2014
Le 21 mars 2011, il était remis en main propre à Mme X... une convocation pour un entretien de mise au point sur son comportement et la qualité de son travail au sein de l'agence, cet entretien étant fixé
Source officielleRETENTIONS
64b77f2bd1e51905db2b1d80
18 juillet 2023
18 juillet 2023
C/ PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 18 JUILLET 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Marianne
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c98
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle est spécialisée dans la fabrication et la vente de turbines à gaz industrielles, de leurs pièces détachées et de rechange.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1
14 novembre 2018
14 novembre 2018
, C'est une amie à elle, Marion Z..., qui l'a aidée et qui est allée lui chercher de l'eau. Ce sont les élèves qui ont appelé les Conseillers d'Education.
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c29b65e642c58784ee
10 juillet 2024
10 juillet 2024
AIG EUROPE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 17] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY
Source officielle1ère Chambre
5fdc3bfb9d36095febc9d29c
11 décembre 2018
11 décembre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Société PYRENEES COPT'AIR prise en la personne de son liquidateur Maître [R] [Z] - [Adresse 1] représentée par Maître Olivia MARIOL de la SCP LONGIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9274d
24 septembre 2015
24 septembre 2015
2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 11/ 05505 APPELANTE SAS PRIMAPHOT 12-14 rue du Sergent Bobillot 92400 COURBEVOIE représentée par Me Marianne
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a240
15 février 2008
15 février 2008
Jean-François FEDOU, Président, Madame Nicole BOUCLY-GIRERD, conseiller, Madame Marion BRYLINSKI, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6348ff3563d497adffda3e78
13 octobre 2022
13 octobre 2022
substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS et ayant pour avocat Me Marion LEMERLE, avocat au barreau de LILLE CPAM [Localité 12] [Localité 8] agissant
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
659e43b555379800088470f6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
juridictionnelle de AMIENS) ET : INTIMES Monsieur [P] [D] [C] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [R] [H] épouse [D] [C] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Olympe TURPIN
Source officielle6ème Chambre
6528df4faaebb88318fda564
12 octobre 2023
12 octobre 2023
juridictionnelle Totale numéro 2020/15441 du 27/08/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Représentée par Me Guillaume AYVAYAN, avocat au barreau de LYON, toque : 1254 assisté de Me Marion
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